procédure concurrentielle avec négociation

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, de fourniture de ballon thermodynamique pour l'ensemble des activités et sur le parc de logement de NEOLIA. Fourniture de ballon thermodynamique pour l’ensemble des activités et sur le parc de logement de NEOLIA

CPV: 39715000 Water heaters and heating for buildings; plumbing equipment
Place of execution:
procédure concurrentielle avec négociation
Awarding body:
Néolia - Siège Social (25)
Award number:
Accord cadre Fourniture Ballon Thermodynamique

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Néolia - Siège Social (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : procédure concurrentielle avec négociation
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, de fourniture de ballon thermodynamique pour l'ensemble des activités et sur le parc de logement de NEOLIA.
Identifiant de la procédure : a7cc6e02-3114-4e8f-92b4-a49ac938c9e9
Identifiant interne : Accord cadre Fourniture Ballon Thermodynamique
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AC fourniture Ballon Thermodynamique
Description : Fourniture de ballon thermodynamique pour l’ensemble des activités et sur le parc de logement de NEOLIA
Identifiant interne : AC fourniture Ballon Thermodynamique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/11/2025 16:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Néolia - Siège Social (25)
Organisation chargée des procédures de recours : Néolia - Siège Social (25)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Montbéliard Rue Mozart 25200 MONTBELIARD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia - Siège Social (25)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Néolia - Siège Social (25)
Numéro d’enregistrement : 30591873200010
Département : Service Achats
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267
Ville : Montbeliard Cedex
Code postal : 25205
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : preynaud@neolia.fr
Téléphone : +33 381991924
Télécopieur : +33 381991986
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.neolia.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 76f6d4a6-be6c-4d2c-b5be-e9962d91f42c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 16:30 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00682577-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025