Procédure adaptée

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats. Lot 1 - VRD tranche 1 de la ZAC du Clos de la …

CPV: 45112500 Earthmoving work, 45112700 Landscaping work
Place of execution:
Procédure adaptée
Awarding body:
Alter Cités
Award number:
AOA 282 25 62

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Alter Cités
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Procédure adaptée
Description : La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats.
Identifiant de la procédure : 7ecdfb7a-cdec-44f7-a41b-315df392b2d1
Identifiant interne : AOA 282 25 62
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - VRD tranche 1 de la ZAC du Clos de la Poitevinière - Commune de Vivy (49)
Description : Lot 1 - VRD tranche 1 de la ZAC du Clos de la Poitevinière - Commune de Vivy (49)
Identifiant interne : AOA 282 25 62 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : PSE 1 : Stationnements en pavés végétalisés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC du Clos de la Poitevinière
Ville : VIVY
Code postal : 49680
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant attribué comprend la tranche ferme et la tranche optionnelle 1

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du code de procédure civil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Alter Cités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Aménagements urbains et paysagers tranche 1 de la ZAC du Clos de la Poitevinière - Commune de Vivy (49)
Description : Lot 2 - Aménagements urbains et paysagers tranche 1 de la ZAC du Clos de la Poitevinière - Commune de Vivy (49)
Identifiant interne : AOA 282 25 62 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : - PSE 1 : Plantes rampantes pour les massifs arbustifs - PSE 2 : Aménagement d'un espace de vie secondaire autour de la mare (TR1)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC du Clos de la Poitevinière
Ville : VIVY
Code postal : 49680
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le montant attribué comprend la base et la PSE 1

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du code de procédure civil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Alter Cités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 914 973,94 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TPPL
Offre :
Identifiant de l’offre : TPPL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 597 190,79 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TPPL
Titre : LOT N°01 - VRD ZAC du Clos de la Poitevinière - Commune de Vivy (49)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GM PAYSAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : GM PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 317 783,15 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GM PAYSAGE
Titre : LOT N°02 - AMENAGEMENTS URBAINS ET PAYSAGERS ZAC du Clos de la Poitevinière - Commune de Vivy (49)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Organisation qui signe le marché : Alter Cités

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Alter Cités
Numéro d’enregistrement : 05820152600090
Département : Maine et Loire
Adresse postale : 48 C Bd Foch- BP 80110
Ville : ANGERS
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : 0241182121
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500039
Adresse postale : BP 3127
Ville : RENNES
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653777
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TPPL
Numéro d’enregistrement : 06520033900029
Adresse postale : 63 RUE RENE MABILEAU
Ville : SAUMUR
Code postal : 49426
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.saumur@tppl.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GM PAYSAGE
Numéro d’enregistrement : 87982770700016
Adresse postale : ZA ANJOU ACTIPARC
Ville : LOIRE AUTHION
Code postal : 49630
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : c.guibert49@orange.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a45fef27-3ce6-4f60-8577-436b548b92b9 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 15:07 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00451872-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025