Prestations scientifiques et techniques d’accompagnement de fouilles archéologiques de 2026 à 2027

Par la présente procédure de mise en concurrence, l’INRA souhaite retenir, pour chaque lot de l’Accord-Cadre, plusieurs professionnels à même de lui fournir des prestations de fouilles archéologiques. Par la présente procédure de mise en concurrence, l’INRA souhaite retenir, pour chaque lot de l’Accord-Cadre, plusieurs professionnels à même de lui …

CPV: 71351914 Archaeological services
Deadline:
Nov. 11, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations scientifiques et techniques d’accompagnement de fouilles archéologiques de 2026 à 2027
Awarding body:
Institut national de recherches archéologiques INRA
Award number:
2502586

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut national de recherches archéologiques INRA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations scientifiques et techniques d’accompagnement de fouilles archéologiques de 2026 à 2027
Description : Par la présente procédure de mise en concurrence, l’INRA souhaite retenir, pour chaque lot de l’Accord-Cadre, plusieurs professionnels à même de lui fournir des prestations de fouilles archéologiques.
Identifiant de la procédure : 00a892af-b6a3-4df0-8519-fc3f15218afb
Identifiant interne : 2502586
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Modalités de retrait du dossier : Les dossiers d’offre, rédigés en français, sont à remettre par voie électronique sur le Portail des marchés publics. Réception des offres/candidatures : Les offres sont à déposer avant la date et l’heure mentionnées en page de garde du présent Accord-Cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations scientifiques et techniques d’accompagnement de fouilles archéologiques de 2026 à 2027
Description : Par la présente procédure de mise en concurrence, l’INRA souhaite retenir, pour chaque lot de l’Accord-Cadre, plusieurs professionnels à même de lui fournir des prestations de fouilles archéologiques.
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/11/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 0 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/11/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national de recherches archéologiques INRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national de recherches archéologiques INRA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Institut national de recherches archéologiques INRA
Organisation qui traite les offres : Institut national de recherches archéologiques INRA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut national de recherches archéologiques INRA
Numéro d’enregistrement : 20225000019
Ville : Bertrange
Code postal : L-8077
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : jeff.heirens@inra.etat.lu
Téléphone : 26028141
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : JURAD
Adresse postale : 1, rue du Fort Thüngen
Ville : Luxembourg
Code postal : 1499
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Point de contact : Tribunal administratif - greffe
Adresse électronique : greffe.tribunal@ja.etat.lu
Téléphone : 42105-1
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5c828845-73ad-4e15-9ee0-1698efd0a050 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 14:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00668621-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025