PRESTATIONS D’ORGANISATION, DE FOURNITURE, DE LIVRAISON ET DE CORRECTIONS DES TESTS TEOIC (Test of English for International Communication) POUR LES ETUDIANTS ET LES PERSONNELS DE CY CERGY PARIS UNIVERSITE

Le présent marché a pour objet l’organisation, la fourniture et la correction de tests TOEIC pour les étudiants et les personnels de CY Cergy Paris Université. Le présent marché a pour objet l’organisation, la fourniture et la correction de tests TOEIC pour les étudiants et les personnels de CY Cergy …

CPV: 80590000 Tutorial services
Deadline:
July 21, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
PRESTATIONS D’ORGANISATION, DE FOURNITURE, DE LIVRAISON ET DE CORRECTIONS DES TESTS TEOIC (Test of English for International Communication) POUR LES ETUDIANTS ET LES PERSONNELS DE CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Awarding body:
CY Cergy Paris Université
Award number:
2025CYCPU0S28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D’ORGANISATION, DE FOURNITURE, DE LIVRAISON ET DE CORRECTIONS DES TESTS TEOIC (Test of English for International Communication) POUR LES ETUDIANTS ET LES PERSONNELS DE CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Description : Le présent marché a pour objet l’organisation, la fourniture et la correction de tests TOEIC pour les étudiants et les personnels de CY Cergy Paris Université.
Identifiant de la procédure : 0bd7a5f6-7dc0-4620-8264-5eab148fc5fb
Identifiant interne : 2025CYCPU0S28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80590000 Services d'aide pédagogique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 Boulevard du Port
Ville : Cergy
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché public est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel (presta-tions forfaitaires et à bons de commande) de 80 000 € HT, soit un montant de 320 000 € HT maximum pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises, conformément à l’article R.2162-4-1°. Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter du 1er octobre 2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans.Le marché public pourra faire l’objet de reconductions dans les conditions définies à l’article 3 du cahier des clauses particulières. Le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS D’ORGANISATION, DE FOURNITURE, DE LIVRAISON ET DE CORRECTIONS DES TESTS TEOIC (Test of English for International Communication) POUR LES ETUDIANTS ET LES PERSONNELS DE CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Description : Le présent marché a pour objet l’organisation, la fourniture et la correction de tests TOEIC pour les étudiants et les personnels de CY Cergy Paris Université.
Identifiant interne : 2025CYCPU0S28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80590000 Services d'aide pédagogique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33, boulevard du Port
Ville : Cergy
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/07/2025 12:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement : 13002597600015
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr
Téléphone : 01 34 25 61 53
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33130173400
Télécopieur : +33130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 58274742-5907-44c9-98c8-a16fff7a6c3c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/06/2025 11:06 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00404307-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025