PRESTATIONS D’ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CPV: 77211500 Tree-maintenance services
Place of execution:
PRESTATIONS D’ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Awarding body:
Clermont Auvergne Métropole
Award number:
2025CM-SRV25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS D’ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Identifiant de la procédure : a726b5fb-b2b3-4118-bc9a-9857065c99da
Identifiant interne : 2025CM-SRV25
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Identifiant interne : 25060

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans des documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 560 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES "SMDA" MANDATAIRE/ SAUVARIE ENVIRONNEMENT CO-TRAITANT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOINS MODERNES DES ARBRES "SMDA" MANDATAIRE/ SAUVARIE ENVIRONNEMENT CO-TRAITANT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25060
Titre : Accord cadre d'une durée de 12 mois montant annuel minimum de 30 000 Euros HT et montant maximum annuel de 140 000 Euros HT, reconductible 3 fois.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Organisation qui signe le marché : Clermont Auvergne Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 176300051000-24
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES "SMDA" MANDATAIRE/ SAUVARIE ENVIRONNEMENT CO-TRAITANT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37899836300154
Ville : TRAPPES
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 64050e4f-0341-4271-a3c3-888d884659c8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 11:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00638669-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025