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Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, sites La Pitié Salpêtrière et Charles Foix

Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, sites La Pitié Salpêtrière et Charles Foix Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, site La Pitié Salpêtrière Prestations …

CPV: 90610000 Street-cleaning and sweeping services

Deadline:

June 16, 2025, noon

Deadline type:

Submitting a bid

Place of execution:

Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, sites La Pitié Salpêtrière et Charles Foix

Awarding body:

APHP Sorbonne Université

Award number:

APHPSU25-027

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : APHP Sorbonne Université

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, sites La Pitié Salpêtrière et Charles Foix

Description : Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, sites La Pitié Salpêtrière et Charles Foix

Identifiant de la procédure : 5b409c60-6836-4820-802e-664b593fd2f8

Identifiant interne : APHPSU25-027

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La date limite de la visite obligatoire est le 5 juin 2025 à 12h00. Modalités essentielles de financement et de paiement : L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalier Sorbonne Université. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du cahier des clauses administratives générales - FCS. En application de l'article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours à partir de la plus tardive des deux dates entre la présentation de la demande de paiement et la décision d'admission des prestations. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la réglementation en vigueur notamment aux dispositions de l'article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Les variantes sont interdites.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, site La Pitié Salpêtrière

Description : Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, site La Pitié Salpêtrière

Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La partie à bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros HT sur la durée du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : - DC1 ; - DC2 : en annexe de ce document, figureront l'ensemble des éléments de preuve relatifs aux capacités professionnelles du candidat. En l'espèce, il est attendu des soumissionnaires la présentation de références portant sur des marchés similaires sur les trois dernières années. - Eléments de l'article 4.1 du Règlement de la Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix noté sur 100 points - Pondération à 55% Le prix du candidat sera déterminé par la somme des coûts suivants : - Du montant de la prestation forfaitaire sur la durée totale du marché (4 ans) - Du montant d'un scénario non remis aux candidats comprenant toutes les références issues du BPU avec des quantités librement déterminées par le pouvoir adjudicateur, et qui sera la même pour tous les candidats.

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du cadre de réponse technique à 40 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Ressources humaines - 30 points - Formation - 5 points - Vêtements de travail et EPI - 6 points - Organisation de la prestation - 9 points - Procédures - 24 points - Matériels, équipements et consommables - 16 points - Suivi du marché - 10 points

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l'environnement - 50 points - Engagement social et sociétal - 50 points

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/06/2025 12:00 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/06/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 19/06/2025 09:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP Sorbonne Université -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APHP Sorbonne Université -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université -

Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, site Charles-Foix

Description : Prestations de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU AP-HP.Sorbonne Université, site Charles-Foix

Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La partie à bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 Euros HT sur la durée du marché.