Prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de la vitrerie au profit des Forces Armées aux Antilles (Martinique et Guadeloupe) et du RSMA de Guadeloupe

Prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de la vitrerie au profit des Forces Armées aux Antilles (Martinique et Guadeloupe) et du RSMA de Guadeloupe Prestations de nettoyages des locaux du Morne Desaix Nord Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande …

CPV: 90911000 Accommodation, building and window cleaning services
Deadline:
Sept. 3, 2025, 6 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de la vitrerie au profit des Forces Armées aux Antilles (Martinique et Guadeloupe) et du RSMA de Guadeloupe
Awarding body:
DICOM ANTILLES
Award number:
CCP25-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DICOM ANTILLES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de la vitrerie au profit des Forces Armées aux Antilles (Martinique et Guadeloupe) et du RSMA de Guadeloupe
Description : Prestations de nettoyage des locaux, de plonge et de la vitrerie au profit des Forces Armées aux Antilles (Martinique et Guadeloupe) et du RSMA de Guadeloupe
Identifiant de la procédure : 92830818-a873-4ba3-b623-af988243fd9f
Identifiant interne : CCP25-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 928 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 190 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyages des locaux du Morne Desaix Nord
Description : Prestations de nettoyages des locaux du Morne Desaix Nord Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 760 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de nettoyages des locaux du Morne Desaix Sud
Description : Prestations de nettoyages des locaux du Morne Desaix Sud Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 384 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de nettoyage des locaux du Fort Saint Louis
Description : Prestations de nettoyage des locaux du Fort Saint Louis Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 304 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations de nettoyage des locaux du quartier Gerbault
Description : Prestations de nettoyage des locaux du quartier Gerbault Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations de nettoyage des locaux du PAE, Rivière salée et Pointes des Sables
Description : Prestations de nettoyage des locaux du PAE, Rivière salée et Pointes des Sables Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prestations à bon de commande de nettoyage des vitreries du Morne Desaix (incluant le restaurant"Le Flamboyant"), du Fort Saint Louis (incluant le restaurant "Le Rochambeau"), du quartier Gerbault, du PAE, de Rivière Salée et de Pointes des Sables
Description : Prestations à bon de commande de nettoyage des vitreries du Morne Desaix (incluant le restaurant"Le Flamboyant"), du Fort Saint Louis (incluant le restaurant "Le Rochambeau"), du quartier Gerbault, du PAE, de Rivière Salée et de Pointes des Sables
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : POSTE 1: Prestations de nettoyage des locaux du restaurant "Le Flamboyant"(Morne Desaix) POSTE 2: Plonge du restaurant "Le Flamboyant" (Morne Desaix")
Description : POSTE 1: Prestations de nettoyage des locaux du restaurant "Le Flamboyant"(Morne Desaix) POSTE 2: Plonge du restaurant "Le Flamboyant" (Morne Desaix") Le poste 1 de ce lot est décomposé en 2 sous postes: Prestations forfaitaires (1) et prestations à bon de commande (2)
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 236 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé hors TVA: -POSTE 1: 708 000 euro POSTE2: 528 000 euro Montant maximal de l'accord cadre par poste: - POSTE 1: 800 000 Euro ; - POSTE 2: 640 000 Euro Le poste 1 de ce lot est décomposé en 2 sous postes: Prestations forfaitaires (1) et prestations à bon de commande (2)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : POSTE 1: Prestations de nettoyage des locaux du restaurant "Le Rochambeau"(Fort Saint Louis) POSTE 2: Plonge du restaurant "Le Rochambeau" (Fort Saint Louis")
Description : POSTE 1: Prestations de nettoyage des locaux du restaurant "Le Rochambeau"(Fort Saint Louis) POSTE 2: Plonge du restaurant "Le Rochambeau" (Fort Saint Louis") Le poste 1 de ce lot est décomposé en 2 sous postes: Prestations forfaitaires (1) et prestations à bon de commande (2)
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 464 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé hors TVA: -POSTE 1:244 000 euro -POSTE 2:220 000 euro Montant maximal de l'accord cadre par poste: - POSTE 1: 320 000Euros ; - POSTE 2: 300 000Euros Le poste 1 de ce lot est décomposé en 2 sous postes: Prestations forfaitaires (1) et prestations à bon de commande (2)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fournitures et prestations d'entretien des réceptacles hygiéniques du Morne Desaix (incluant le restaurant "Le Flamboyant"), du Fort Saint Louis (incluant le restaurant "Le Rochambeau"), du quartier Gerbault, du PAE, de Rivière Salée et de Pointes des Sables
Description : Fournitures et prestations d'entretien des réceptacles hygiéniques du Morne Desaix (incluant le restaurant "Le Flamboyant"), du Fort Saint Louis (incluant le restaurant "Le Rochambeau"), du quartier Gerbault, du PAE, de Rivière Salée et de Pointes des Sables
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Prestations de nettoyage des locaux du Camp Dugommier
Description : Prestations de nettoyage des locaux du Camp Dugommier Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Prestations à bon de commande de nettoyage des vitreries du Camp Dugommier
Description : Prestations à bon de commande de nettoyage des vitreries du Camp Dugommier
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fournitures et prestations d'entretien des réceptacles hygiéniques du Camp Dugommier
Description : Fournitures et prestations d'entretien des réceptacles hygiéniques du camp Dugommier
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Prestations de nettoyage des locaux du RSMA Guadeloupe
Description : Prestations de nettoyage des locaux du RSMA Guadeloupe Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 640 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce lot est structuré en 2 postes: Forfaitaires (Prestations récurrentes) et à bon de commande (Prestations ponctuelles au bordereau de prix et sur devis)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DICOM ANTILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Prestations à bon de commande de nettoyage des vitreries du RSMA Guadeloupe
Description : Prestations à bon de commande de nettoyage des vitreries du RSMA Guadeloupe
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Des contrôles élémentaires devront être effectués pour tous les agents qui auront accès aux zones militaires.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DICOM ANTILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DICOM ANTILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DICOM ANTILLES
Organisation qui traite les offres : DICOM ANTILLES

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement : 13001543100013
Adresse postale : 12 Rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103
Ville : SCHOELCHER CEDEX
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596 71 66 67
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DICOM ANTILLES
Numéro d’enregistrement : 13001543100013
Adresse postale : Morne Desaix BP 612
Ville : FORT DE FRANCE
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : Mme ZOZIME Audrey
Adresse électronique : dicom-ant-bap.fct@def.gouv.fr
Téléphone : 0596 39 51 27
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c37f48eb-7518-40ee-ba6c-9adcd9292533 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 17:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00500071-2025
Numéro de publication au JO S : 145/2025
Date de publication : 31/07/2025