Prestations de maintenance, entretien et dépannage de la ventilation mécanique contrôlée (VMC) sur divers sites du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT suite non reconduction des marchés initiaux

Le marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des installations équipant les immeubles de l'Office Public de l'Habitat de la HAUTE-SAVOIE, de type VMC simple flux autoréglable / VMC simple flux hygroréglable / VMC double flux /VMC basse pression. Il concerne les secteurs suivants, suite non reconduction des marchés …

CPV: 50700000 Repair and maintenance services of building installations, 71315410 Inspection of ventilation system
Place of execution:
Prestations de maintenance, entretien et dépannage de la ventilation mécanique contrôlée (VMC) sur divers sites du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT suite non reconduction des marchés initiaux
Awarding body:
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Award number:
24FS-0030-L

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HAUTE-SAVOIE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de maintenance, entretien et dépannage de la ventilation mécanique contrôlée (VMC) sur divers sites du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT suite non reconduction des marchés initiaux
Description : Le marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des installations équipant les immeubles de l'Office Public de l'Habitat de la HAUTE-SAVOIE, de type VMC simple flux autoréglable / VMC simple flux hygroréglable / VMC double flux /VMC basse pression. Il concerne les secteurs suivants, suite non reconduction des marchés initiaux : DT 32 Territoire Annemasse Voirons / DT 34 Territoire Genevois / DT 33 Territoire Saleve Vuache. Marché à prix mixtes décomposé comme suit : -Une partie globale et forfaitaire pour les prestations d'entretien maintenance P2; -Une partie à bons de commandes sans minimum pour les prestations ponctuelles prévues dans le bordereau des prix unitaires (réparations, remplacements d'équipements / prestations de ramonage) et les éventuelles prestations d'entretien sur des équipements nouveaux inclus en cours de période
Identifiant de la procédure : 483bc20d-6f22-41a4-adea-cd2a808f8f3a
Identifiant interne : 24FS-0030-L
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant annuel (Dpgf) + Dqe lot 5 : (16 230.06 euro(s) ) + 147 196.50 euro(s) lot 6 : (14 065.65 euro(s) ) + 155 839.60 euro(s) lot 7 : (15 430 euro(s) ) + 163 480 euro(s) Montant maximum annuel pour la part à bons de commande : lot 5 : 35 000 euro(s) lot 6 : 35 000 euro(s) lot 7 : 30 000 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Territoires Annemasse Voirons (DT32)
Description : 79 caissons à titre indicatif - montant maximum annuel pour la part à bons de commandes : 35 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 770835-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démonstration d'intervention sur les prestations d'entretien sur le réseau et caissons et sur une intervention de dépannage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAUTE-SAVOIE HABITAT -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffes du tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Territoires Genevois (DT34)
Description : 77 caissons à titre indicatif- montant maximum annuel pour la part à bons de commandes : 35 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 770835-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démonstration d'intervention sur les prestations d'entretien sur le réseau et caissons et sur une intervention de dépannage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAUTE-SAVOIE HABITAT -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffes du tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Territoire Saleve Vuache (DT33)
Description : 91 caissons à titre indicatif et 31 logements en double flux- montant maximum annuel pour la part à bons de commandes : 30 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 770835-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démonstration d'intervention sur les prestations d'entretien sur le réseau et caissons et sur une intervention de dépannage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAUTE-SAVOIE HABITAT -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffes du tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 512 241,81 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 512 241,81 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TECHNI FLUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 16 230,06 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5
Titre : Territoires Annemasse Voirons (Dt32)
Date de conclusion du marché : 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 512 241,81 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 14 065,65 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 06
Titre : Territoires Genevois (Dt34)
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 512 241,81 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 15 430 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 07
Titre : Territoire Saleve Vuache (Dt33)
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7EC7FE33-06FA-3B7E-CB9B7E2041B85DA7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HAUTE-SAVOIE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 69631
Adresse postale : 2 Rue Marc Le Roux
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : ANTRAS Pierre-Yves
Adresse électronique : marches@oph74.fr
Téléphone : 0450882243
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : HAUTE-SAVOIE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1856986
Adresse postale : 2 Rue Marc Le Roux
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@oph74.fr
Téléphone : 0450882243
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7EC7FE8B-D1DA-1DBD-025933B207328CB0
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7EC7FE9A-0454-6D8B-95E35C18559BFA55
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TECHNI FLUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1574476-1-1-1
Adresse postale : 627 Rue De La Piece Leger
Ville : Marsannay-La-Cote
Code postal : 21160
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : techniflux-haute-savoie@orange.fr
Téléphone : 0450444938
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1574476-1-2-1
Adresse postale : Rue Des Sarcelles
Ville : Bonneville
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : oe.bonneville.hygiene@ortec.fr
Téléphone : 0450976724
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1574476-1-3-1
Adresse postale : 51 Che Du Lavoir
Ville : Beligneux
Code postal : 01360
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cotiere.fr
Téléphone : 0472259341
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d7fa60e-b6b9-4cfc-a5a4-7d7188d3c00b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/06/2025 11:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00404524-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025