PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO Ce contrat n'inclut pas : - les systèmes d'infrastructures (serveurs, réseau, applications systèmes) ; - les applications couvertes par des droits d'exclusivité …

CPV: 72230000 Custom software development services
Deadline:
Oct. 20, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO
Awarding body:
Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Award number:
2025TIC0009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO Ce contrat n'inclut pas : - les systèmes d'infrastructures (serveurs, réseau, applications systèmes) ; - les applications couvertes par des droits d'exclusivité liés au droit de propriété intellectuelle ou industrielle. <br/>
Identifiant de la procédure : 0e48ae5d-56aa-438e-acff-79d48821c967
Identifiant interne : 2025TIC0009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace10, Avenue Marc Pélegrin Bp 54032
Ville : Toulouse Cedex 4
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT, D'EXPERTISE ET DE SUPPORT DU LOGICIEL PLANNING ANALYTICS POUR L'ISAE-SUPAERO Ce contrat n'inclut pas : - les systèmes d'infrastructures (serveurs, réseau, applications systèmes) ; - les applications couvertes par des droits d'exclusivité liés au droit de propriété intellectuelle ou industrielle. <br/>
Identifiant interne : S-PF-1706155

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace10, Avenue Marc Pélegrin Bp 54032
Ville : Toulouse Cedex 4
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Attestation de régularité fiscale
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3A5E500A-A3C2-CD90-C20D6868F3F98512
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Numéro d’enregistrement : 65014
Adresse postale : 10 Avenue Marc Pélegrin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : BAROUX Marie-Hélène
Adresse électronique : marches@isae.fr
Téléphone : 0561338080
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3A5E5041-FA91-4660-8145E0A98F6F4B82
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 3A5E5061-94FA-3FCB-BF594E8553126DCD
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e79620bd-c59e-42c3-94c8-f93f16ac526a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 15:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00600328-2025
Numéro de publication au JO S : 176/2025
Date de publication : 15/09/2025