Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne

Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I. Marmande-Tonneins. Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais. Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre …

CPV: 66510000 Insurance services
Deadline:
Sept. 2, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne
Awarding body:
CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Award number:
Lot1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne
Description : Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne
Identifiant de la procédure : 1936d5a9-6ea1-41a4-86a1-8f9538977c88
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I. Marmande-Tonneins.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I. Marmande-Tonneins.
Identifiant interne : Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS SIH 47.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS SIH 47.
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Assurance Protection Juridique pour les membres du GHT de Lot et Garonne.
Description : Assurance Protection Juridique pour les membres du GHT de Lot et Garonne.
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Agen-Nérac (2éme Ligne).
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Agen-Nérac (2éme Ligne).
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le GCS SIH 47.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le GCS SIH 47..
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Assurance Flotte Automobile et Risques pour les membres du GHT de Lot et Garonne
Description : Assurance Flotte Automobile et Risques pour les membres du GHT de Lot et Garonne
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Assurance Accident Corporel pour les pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Description : Assurance Accident Corporel pour les pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CHI Marmande-Tonneins
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CHI Marmande-Tonneins
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Penne d'Agenais.
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Penne d'Agenais.
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Casteljaloux
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Casteljaloux
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CH "Elisabeth Désarnauts" de Fumel
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CH "Elisabeth Désarnauts" de Fumel
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.march és-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.march és-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Numéro d’enregistrement : 20005309800014
Adresse postale : ROUTE DE VILLENEUVE ROUTE DE VILLENEUVE
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : dha@ght47.fr
Téléphone : 0553697368
Profil de l’acheteur : http://www.march és-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0877970f-47a6-4bc2-86e5-7380e439806a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2025 10:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00429579-2025
Numéro de publication au JO S : 124/2025
Date de publication : 02/07/2025