Prestation accompagnement equipes etablissements et services de la DIRPJJ GC

Prestation accompagnement equipes etablissements et services de la DIRPJJ GC Prestation analyse de la pratique ouet supervision d'équipe - DTPJJ Yonne Nièvre Auxerre - Sens Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe - DTPJJ Yonne Nièvre - Nevers Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DTPJJ …

CPV: 79998000 Coaching services
Deadline:
Oct. 13, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Prestation accompagnement equipes etablissements et services de la DIRPJJ GC
Awarding body:
DIRPJJ GRAND CENTRE
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DIRPJJ GRAND CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation accompagnement equipes etablissements et services de la DIRPJJ GC
Description : Prestation accompagnement equipes etablissements et services de la DIRPJJ GC
Identifiant de la procédure : 4fd5f389-c95a-490f-95ac-05100351f5e9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Département 89
Description : Prestation analyse de la pratique ouet supervision d'équipe - DTPJJ Yonne Nièvre Auxerre - Sens
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 258 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Département 58
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe - DTPJJ Yonne Nièvre - Nevers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 258 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Départements 21 et 71
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DTPJJ Côte-d'Or et Saône-et-Loire Dijon, Châtillon sur Seine, Chalon sur Saône, Mâcon, le Creusot
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 774 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Département 25
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DTPJJ Franche-Comté - Besançon - Montbéliard
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 430 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Département 39
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DTPJJ Franche-Comté Lons le Saunier
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 86 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Département 90
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DTPJJ Franche-Comté Belfort - Danjoutin
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 172 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Département 70
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DTPJJ Franche-Comté - Vesoul
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 86 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Départements 18 - 36 - 37 - 41
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DPJJ Touraine Berry Blois - Bourges - Châteauroux - Tours
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 774 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Département 45 - Montargis
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DPJJ Centre Orléans - Montargis
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 86 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Département 45 - Agglo Orléans 1
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DPJJ Centre Orléans - Sud et Nord Orléans - La Chapelle St Mesmin
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 258 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Département 45 - Agglo Orléans 2
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DPJJ Centre Orléans - Fleury les Aubrais - St Jean de Blanc
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 172 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Département 28
Description : Prestation analyse de la pratique ou et supervision d'équipe DPJJ Centre Orléans - Chartres - Dreux
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 258 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Régulation équipe BFC - CVL
Description : Prestation analyse de de régulation d'équipe- Tous les établissements de la DIR-PJJ Grand Centre : DT Yonne Nièvre - DT Côte-d'Or Saône-et-Loire - DT Franche-Comté - DT Touraine Berry - DT Centre Orléans
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Quantité : 170 heure

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions possibles

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DIRPJJ GRAND CENTRE
Organisation qui traite les offres : DIRPJJ GRAND CENTRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DIRPJJ GRAND CENTRE
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : DIR PJJ DEPAFI 30 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU CS 27051
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : DIRPJJ GRAND CENTRE DEPAFI
Adresse électronique : michel.fichot@justice.fr
Téléphone : 0345218662
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 Rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ab8c0c34-cfa2-4148-bc4a-5590f3b291ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 15:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00597343-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025