ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AVEC HÉBERGEMENT EN LANGUE BASQUE

Organisation de séjours de vacances en langue basque pour 80 enfants de 8 à 11 ans et pour 20 enfants de 12-15 ans. Organisation de séjours de vacances en langue basque pour 80 enfants de 8 à 11 ans. Organisation de séjours de vacances en langue basque pour 20 jeunes …

CPV: 55242000 Holiday home services, 92000000 Recreational, cultural and sporting services
Deadline:
Oct. 1, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AVEC HÉBERGEMENT EN LANGUE BASQUE
Awarding body:
OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Award number:
SEJOURS_EUSGUNEAK_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES AVEC HÉBERGEMENT EN LANGUE BASQUE
Description : Organisation de séjours de vacances en langue basque pour 80 enfants de 8 à 11 ans et pour 20 enfants de 12-15 ans.
Identifiant de la procédure : df9d1717-cd3a-4201-8353-0dbcd6dbe73f
Identifiant interne : SEJOURS_EUSGUNEAK_2025
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée (MAPA) conformément aux articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-2 (services sociaux et autres services spécifiques) du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Navarra ( ES220 )
Pays : Espagne

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gipuzkoa ( ES212 )
Pays : Espagne

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bizkaia ( ES213 )
Pays : Espagne

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Araba/Álava ( ES211 )
Pays : Espagne

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SEJOURS_ENFANTS_EUSGUNEAK_2026-2028
Description : Organisation de séjours de vacances en langue basque pour 80 enfants de 8 à 11 ans.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Navarra ( ES220 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bizkaia ( ES213 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gipuzkoa ( ES212 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Araba/Álava ( ES211 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : durée du marché: 36 mois à compter de son attribution

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : basque
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, basque
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SEJOURS_JEUNES_EUSGUNEAK_2026-2028
Description : Organisation de séjours de vacances en langue basque pour 20 jeunes de 12 à 15 ans.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Navarra ( ES220 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bizkaia ( ES213 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gipuzkoa ( ES212 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Araba/Álava ( ES211 )
Pays : Espagne
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : durée du marché: 36 mois à compter de son attribution

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : basque
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, basque
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE
Numéro d’enregistrement : 18640912400028
Département : Usage de la langue basque
Adresse postale : 2 ALLEE DES PLATANES
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : egonaldiak@mintzaira.fr
Téléphone : 0559258250
Adresse internet : https://www.mintzaira.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Tribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : Villa Noulibos - 50 Cours LYAUTEY
Ville : PAU
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : emailgreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 05 59 84 94 40
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a53e3dd2-7d8d-4467-9728-e0411196fa3e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 09:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00572575-2025
Numéro de publication au JO S : 167/2025
Date de publication : 02/09/2025