Opérations de remplacement de la télécabine du Chalvet et du télésiège du Chalvet

Dans le cadre de la rénovation de son parc de remontées mécaniques, la Régie des Remontées Mécaniques de Montgenèvre envisage de remplacer la télécabine du Chalvet et le télésiège du Chalvet par deux télécabines. La présente consultation concerne cette opération. Démontage des installations existantes TC du Chalvet, TS du Chalvet …

CPV: 45110000 Building demolition and wrecking work and earthmoving work, 45111100 Demolition work, 45212223 Winter-sports facilities construction work, 45232221 Transformer substation, 45234210 Cable-supported transport systems with cabins, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45262311 Concrete carcassing work, 45315300 Electricity supply installations, 45420000 Joinery and carpentry installation work
Place of execution:
Opérations de remplacement de la télécabine du Chalvet et du télésiège du Chalvet
Awarding body:
Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre
Award number:
Lot 1 démontage

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Opérations de remplacement de la télécabine du Chalvet et du télésiège du Chalvet
Description : Dans le cadre de la rénovation de son parc de remontées mécaniques, la Régie des Remontées Mécaniques de Montgenèvre envisage de remplacer la télécabine du Chalvet et le télésiège du Chalvet par deux télécabines. La présente consultation concerne cette opération.
Identifiant de la procédure : 760951b4-fb15-4f60-9bbf-3aac2ace22bc
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234210 Systèmes de transport par câble avec cabines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212223 Travaux de construction d'installations de sports d'hiver

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démontage de la télécabine et démontage du télésiège
Description : Démontage des installations existantes TC du Chalvet, TS du Chalvet
Identifiant interne : Lot 1 démontage

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Construction de la télécabine du Chalvet et de la télécabine des Fournéous
Description : études, Fabrication, installation et mise en service des télécabines du Chalvet des des Fournéous Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 2 - RM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212223 Travaux de construction d'installations de sports d'hiver

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Terrassements Généraux - Gare de départ TC Chalvet
Description : Terrassements de la gare de départ du télécabine du Chalvet Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 3.1 Terrassements Généraux Gare de départ TC Chalvet

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Terrassements Généraux zone intermédiaire TC Chalvet TC Fournéous
Description : Terrassements sur la zone intermédiaire télécabine du Chalvet et télécabine des Fournéous Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 3.2 Terrassements Généraux zone intermédiaire Chalvet Fournéous

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Terrassements Généraux - Gare amont télécabine des Fournéous
Description : Terrassements de la gare Gare amont de la télécabine des Fournéous Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 3.3 Terrassements Généraux Gare amont télécabine des Fournéous

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Alimentation en énergie électrique et postes de transformation
Description : Alimentation en énergie électrique et postes de transformation Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 4 Alimentation en énergie électrique et postes de transformation

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232221 Sous-station de transformation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Bâtiment Télécabine du chalvet zone aval Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre réalisé en zone aval - Télécabine du Chalvet Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 5.1 Bâtiment gare aval Télécabine du Chalvet Gros oeuvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Bâtiment zone intermédiaire Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre réalisé en zone intermédiaire - Télécabine du chalvet / télécabine des Fournéous Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 6.1 Bâtiment zone intermédiaire Gros oeuvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Bâtiment zone intermédiaire Charpente couverture serrurerie menuiserie
Description : Bâtiment zone intermédiaire Charpente couverture serrurerie menuiserie Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 6.2 Bâtiment zone intermédiaire Charpente couverture serrurerie menuiserie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Bâtiment gare amont télécabine des Fournéous Gros oeuvre
Description : Bâtiment gare amont télécabine des Fournéous Gros oeuvre Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 7.1 Bâtiment gare amont télécabine des Fournéous Gros oeuvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Bâtiment Télécabine du Chalvet zone aval serrurerie et menuiseries
Description : Serrurerie et menuiseries en zone aval -Télécabine du Chalvet Tranches Fermes ou optionnelles précisées au règlement de consultation
Identifiant interne : Lot 5.2 Bâtiment gare aval Télécabine du Chalvet serrurerie et menuiserie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Selon documents de la consultation
Date limite de réception des demandes de participation : 07/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Selon documents de la consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire par lot
Montage financier : Selon documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNA Maitrise d'oeuvre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre
Numéro d’enregistrement : 34051674900025
Adresse postale : 817 route d'Italie Bâtiment Le Forum
Ville : MONTGENEVRE
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : b.troche@rm-montgenevre.com
Téléphone : +33 492215472
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 22-24 rue Breteuil
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Préfécture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 171 300 007 00019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001 Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CNA Maitrise d'oeuvre
Numéro d’enregistrement : 394 669 816 00016
Adresse postale : 34 AVENUE DE L'EUROPE Le Trident
Ville : Grenoble
Code postal : 38100
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : info@cna-mo.com
Téléphone : 0476333542
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 460075f6-0165-47e7-957f-9a92483f7f3a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/06/2025 11:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00402130-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025