MT9 - Marché de travaux de signalisation ferroviaire pour l'opération de Développement de Nouvelles Lignes de Transport

Le présent marché, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des travaux de signalisation ferroviaire, comprenant les prestations suivantes : - Etudes d'exécution - Travaux de pose, raccordement et programmation d'infrastructure de signalisation ferroviaire - Travaux d'équipement et raccordement de locaux de signalisation ferroviaire - Essais …

CPV: 45234115 Railway signalling works, 45234126 Tramline construction works, 48140000 Railway traffic control software package
Place of execution:
MT9 - Marché de travaux de signalisation ferroviaire pour l'opération de Développement de Nouvelles Lignes de Transport
Awarding body:
SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Award number:
24M89/232

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MT9 - Marché de travaux de signalisation ferroviaire pour l'opération de Développement de Nouvelles Lignes de Transport
Description : Le présent marché, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des travaux de signalisation ferroviaire, comprenant les prestations suivantes : - Etudes d'exécution - Travaux de pose, raccordement et programmation d'infrastructure de signalisation ferroviaire - Travaux d'équipement et raccordement de locaux de signalisation ferroviaire - Essais - Fourniture des dossiers des ouvrages exécutés Le détail complet des prestations figure au CCTP
Identifiant de la procédure : f1dd7ed4-d579-4492-a6a4-935ba6da0213
Identifiant interne : 24M89/232
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234115 Travaux de signalisation ferroviaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45234126 Travaux de construction de lignes de tramway
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48140000 Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Agglomération nantaise
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MT9 - Marché de travaux de signalisation ferroviaire pour l'opération de Développement de Nouvelles Lignes de Transport
Description : Le présent marché, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des travaux de signalisation ferroviaire, comprenant les prestations suivantes : - Etudes d'exécution - Travaux de pose, raccordement et programmation d'infrastructure de signalisation ferroviaire - Travaux d'équipement et raccordement de locaux de signalisation ferroviaire - Essais - Fourniture des dossiers des ouvrages exécutés Le détail complet des prestations figure au CCTP
Identifiant interne : T-PF-1551790

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45234115 Travaux de signalisation ferroviaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45234126 Travaux de construction de lignes de tramway
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48140000 Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Agglomération nantaise
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/03/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 32
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMITAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 628 079 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNIC SIGNALISATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 628 079 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m89/232
Titre : Mt9 - Marché de travaux de signalisation ferroviaire pour l'opération de Développement de Nouvelles Lignes de Transport
Date de conclusion du marché : 24/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 32412CC2-A47A-0A5A-53DC569A41B4B1E6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 57322
Adresse postale : 3 Rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Le Grontec Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251817700
Adresse internet : https://semitan.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.semitan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEMITAN
Numéro d’enregistrement : 1826427
Adresse postale : 3 Rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Département Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@semitan.fr
Téléphone : 0251817700
Télécopieur : 0251817770
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 32412D00-A195-CCEF-EFF88F1A0D8D6FF1
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 32412D11-C9E5-0957-4C91239D6C317DB5
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SNIC SIGNALISATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1551790-1-0-1
Adresse postale : 4 Rue D'Oberbronn
Ville : Reichshoffen
Code postal : 67110
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : snic-sig.contact@snic.tech
Téléphone : 06 40 23 78 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 77f4b917-e852-43f6-9253-c72997d341df - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2025 16:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00533426-2025
Numéro de publication au JO S : 155/2025
Date de publication : 14/08/2025