Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029

Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029 Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029

CPV: 71335000 Engineering studies, 71313000 Environmental engineering consultancy services, 79311000 Survey services
Deadline:
Nov. 17, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Awarding body:
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Award number:
2025-PI-09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Description : Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Identifiant de la procédure : 9e9094bd-4cd3-4d15-9f83-e7b9f78559df
Identifiant interne : 2025-PI-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Description : Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Identifiant interne : S-PF-73272

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 656973-2025

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 11:10 +01:00
Lieu : Saint-Pierre-en-Faucigny
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 47B5692C-09FB-A922-F3E673F5CA7C0E86
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Numéro d’enregistrement : 2518
Adresse postale : 300 chemin des Prés Moulin
Ville : Saint Pierre en Faucigny
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : FOREL Bruno
Adresse électronique : sm3a@sm3a.com
Téléphone : 0450256014
Télécopieur : 0450256730
Adresse internet : http://www.mp74.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 47B5694E-E839-1E49-FE1C58A6E2CDBCD2
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 47B5695D-FD64-EAEC-0756170CE4C578F2
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 9a5d0d4a-1fdf-4bab-b731-9a63bcec02c0-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 11h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 12h10 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 11h10 au plus tard.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d6a75eeb-cbab-48c0-ad05-74faa923f5d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00689056-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025