Missions de géomètres et géo-détection BIM pour les ouvrages d'art des Aménagements Ferroviaires du Nord Toulousain (AFNT) et les espaces publics des stations de la ligne C du métro (23905)

Missions de géomètres et géo-détection BIM pour les ouvrages d'art des Aménagements Ferroviaires du Nord Toulousain (AFNT) et les espaces publics des stations de la ligne C du métro (23905) Lot 1 - Géomètre topographe BIM Lot 2 - Géomètre-expert Lot 3 - Géo détection et géoréférencement des réseaux en …

CPV: 71351810 Topographical services
Place of execution:
Missions de géomètres et géo-détection BIM pour les ouvrages d'art des Aménagements Ferroviaires du Nord Toulousain (AFNT) et les espaces publics des stations de la ligne C du métro (23905)
Awarding body:
Europolia
Award number:
25-00075

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Europolia
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions de géomètres et géo-détection BIM pour les ouvrages d'art des Aménagements Ferroviaires du Nord Toulousain (AFNT) et les espaces publics des stations de la ligne C du métro (23905)
Description : Missions de géomètres et géo-détection BIM pour les ouvrages d'art des Aménagements Ferroviaires du Nord Toulousain (AFNT) et les espaces publics des stations de la ligne C du métro (23905)
Identifiant de la procédure : 07d5ab3b-d973-4e1e-9aa1-316053b5e70a
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Europolia agit au nom et pour le compte de Toulouse Métropole dans le cadre de cette procédure en vertu d'une convention de mandat.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Géomètre topographe BIM
Description : Lot 1 - Géomètre topographe BIM
Identifiant interne : 25-00075

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 200 000 euros HT pour la durée du contrat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : sur la base de la simulation financière (Cf. Règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : sur la base du mémoire technique et décomposée en sous-critères (cf. Règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlementation
Organisation qui signe le marché : Europolia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Géomètre-expert
Description : Lot 2 - Géomètre-expert
Identifiant interne : 25-00076

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 100 000 euros HT pour la durée du contrat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : sur la base de la simulation financière (Cf. Règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : sur la base du mémoire technique et décomposée en sous-critères (cf. Règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlementation
Organisation qui signe le marché : Europolia

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Géo détection et géoréférencement des réseaux en BIM
Description : Lot 3 - Géo détection et géoréférencement des réseaux en BIM
Identifiant interne : 25-00077

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 300 000 euros HT pour la durée du contrat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : sur la base de la simulation financière (Cf. Règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : sur la base du mémoire technique et décomposée en sous-critères (cf. Règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlementation
Organisation qui signe le marché : Europolia

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Geofit
Offre :
Identifiant de l’offre : 25-00075
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00075
Date de conclusion du marché : 21/05/2025
Organisation qui signe le marché : Europolia

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Geofit
Offre :
Identifiant de l’offre : 25-00076
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00076
Date de conclusion du marché : 21/05/2025
Organisation qui signe le marché : Europolia

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Geosat
Nom officiel : Sotec Plans
Offre :
Identifiant de l’offre : 25-00077
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25-00077
Date de conclusion du marché : 21/05/2025
Organisation qui signe le marché : Europolia

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Europolia
Numéro d’enregistrement : 52886168500030
Adresse postale : 21 Bld de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31010
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone : +33 531488300
Adresse internet : https://www.europolia.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Geofit
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 34217401800354
Ville : L'Union
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Geosat
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 42912377100082
Ville : Pessac
Code postal : 33600
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Sotec Plans
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 32901042500034
Ville : Brive-La-Gaillarde
Code postal : 19100
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 89d622c8-7b0e-4d9a-9b87-7ea62036e8f8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00395923-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025