Missions d'études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE

Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE, telles que décrites au CCTP Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire pour la réalisation études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE, telles …

CPV: 71332000 Geotechnical engineering services, 71351500 Ground investigation services, 45111250 Ground investigation work, 45120000 Test drilling and boring work
Deadline:
Nov. 3, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Missions d'études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE
Awarding body:
SPL EURALILLE
Award number:
AC/NB/25-391

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL EURALILLE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions d'études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE
Description : Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE, telles que décrites au CCTP
Identifiant de la procédure : 77f6d606-226c-4e89-bf97-cf79fa31b052
Identifiant interne : AC/NB/25-391
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le DCE est gratuit. En cas de difficulté quant à son téléchargement, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08.92.23.21.20 ou par mail à support@achatpublic.com

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Missions d'études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE
Description : Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire pour la réalisation études géotechniques avec sondages et essais sur les opérations de la SPL EURALILLE, telles que décrites au CCTP
Identifiant interne : AC/NB/25-391

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre à bons de commande d'une durée d'1 (un) an à partir de la notification, reconductible 3 fois sans pouvoir dépasser 4 (quatre) ans.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 3. Pour la passation des bons de commande, il a été opté la sélection du candidat en cascade. L'attribution des commandes se fera suivant le classement des candidats après l'analyse des offres. En cas de classement exaequo, la distinction sera opérée en fonction des notes obtenues sur le critère prépondérant. L'ordre des titulaires sera communiquée par le pouvoir adjudicateur au moment de la notification de l'accord-cadre.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : l
Description : L'accord-cadre est multi-attributaire, le pouvoir adjudicateur attribuera l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant, aux 3 candidats qui auront remis les meilleures offres économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement selon les critères suivants pondérés : N = (P1/P)*40 où N = note attribuée au candidat ; P1 = prix du moins-disant et P = prix de l'offre jugée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La notation se basera sur la note méthodologique et sera construite de la manière suivante : - Compréhension du contexte d'intervention 10 points - Moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter les différentes missions 10 points - Méthodologie d'intervention 30 points - Mesures prises visant à la protection de l'environnement 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL EURALILLE
Numéro d’enregistrement : 37822478600020
Adresse postale : Tour de Lille - 18ème étage Boulevard de Turin
Ville : Euralille
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : SPL EURALILLE
Adresse électronique : n.badi@spl-euralille.fr
Téléphone : 0320125470
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue de Peuple Belge
Ville : Lille
Code postal : 59700
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 99fc5c77-6d31-4c18-8be9-1801f8963d5a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 16:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00652634-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025