MISE EN oeUVRE, HEBERGEMENT, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN GEO-CENTRE DE RESSOURCES DE DONNEES MOBILITES SIG « MULTITUD' 5 »

Le présent accord-cadre doit permettre au Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) de mettre en oeuvre un géo-centre de ressources de données mobilités constitué à partir d'un SIG partagé centralisant des données d'informations géographiques en lien avec la mobilité, permettant d'effectuer diverses opérations de traitement …

CPV: 72300000 Data services
Place of execution:
MISE EN oeUVRE, HEBERGEMENT, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN GEO-CENTRE DE RESSOURCES DE DONNEES MOBILITES SIG « MULTITUD' 5 »
Awarding body:
Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
Award number:
2024-SEM-0046

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISE EN oeUVRE, HEBERGEMENT, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN GEO-CENTRE DE RESSOURCES DE DONNEES MOBILITES SIG « MULTITUD' 5 »
Description : Le présent accord-cadre doit permettre au Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) de mettre en oeuvre un géo-centre de ressources de données mobilités constitué à partir d'un SIG partagé centralisant des données d'informations géographiques en lien avec la mobilité, permettant d'effectuer diverses opérations de traitement (géo-traitement, statistiques, croisement de données, analyse thématique, etc.) et de production de contenus (cartographies, print, dataviz, cartographies web interactives, tableau de bord dynamique, dashboard, observatoire, etc.) à partir de ces données, afin d'alimenter divers usages de ses services métiers (informations aux usagers, études de mobilités, observatoire de mobilités, etc.) ainsi que ceux de ses partenaires. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et/ou l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre prévoit un montant maximum de 870 000 euro(s) HT pour la durée du contrat
Identifiant de la procédure : e20634d9-b44f-4423-94af-07091245197d
Identifiant interne : 2024-SEM-0046
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72300000 Services de commutation de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72300000 Services de commutation de données

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MISE EN oeUVRE, HEBERGEMENT, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UN GEO-CENTRE DE RESSOURCES DE DONNEES MOBILITES SIG « MULTITUD' 5 »
Description : Le présent accord-cadre doit permettre au Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) de mettre en oeuvre un géo-centre de ressources de données mobilités constitué à partir d'un SIG partagé centralisant des données d'informations géographiques en lien avec la mobilité, permettant d'effectuer diverses opérations de traitement (géo-traitement, statistiques, croisement de données, analyse thématique, etc.) et de production de contenus (cartographies, print, dataviz, cartographies web interactives, tableau de bord dynamique, dashboard, observatoire, etc.) à partir de ces données, afin d'alimenter divers usages de ses services métiers (informations aux usagers, études de mobilités, observatoire de mobilités, etc.) ainsi que ceux de ses partenaires. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et/ou l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre prévoit un montant maximum de 870 000 euro(s) HT pour la durée du contrat
Identifiant interne : S-PF-54388

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72300000 Services de commutation de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72300000 Services de commutation de données

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 630246-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 870 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 870 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAOMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 870 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025smt01
Titre : Mise En oeuvre, Hebergement, Exploitation Et Maintenance D'Un Geo-Centre De Ressources De Donnees Mobilites Sig « Multitud' 5 »
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8622CFDC-F641-4368-D8E9AF4A146E0F5B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
Numéro d’enregistrement : 843
Adresse postale : 79 rue Molière
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : contact@smtaml.fr
Téléphone : 0437201752
Télécopieur : 0437226147
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 8622CFFF-06EA-69BD-5C89BB18884AF4E0
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NAOMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54388-1-0-1
Adresse postale : 4 Rue Rene Viviani
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9c18ee73-1b5a-4ac0-aae8-de321a9b2896 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00453658-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025