Marchés de travaux relatifs à la rénovation énergétique du bâtiment de la Maison des Communes

Ce marché a pour objet les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la Maison des Communes pour le compte du CDG 01 (01960). Travaux de menuiserie extérieure aluminium Travaux de menuiserie intérieure Travaux de plâtrerie - isolation - faux-plafonds - peinture Travaux d'electricité - courants faibles - courants forts …

CPV: 45400000 Building completion work, 45421000 Joinery work, 45410000 Plastering work, 45331200 Ventilation and air-conditioning installation work, 09310000 Electricity
Place of execution:
Marchés de travaux relatifs à la rénovation énergétique du bâtiment de la Maison des Communes
Awarding body:
Centre de Gestion de l'Ain
Award number:
2024CDG01_03_2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre de Gestion de l'Ain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marchés de travaux relatifs à la rénovation énergétique du bâtiment de la Maison des Communes
Description : Ce marché a pour objet les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la Maison des Communes pour le compte du CDG 01 (01960).
Identifiant de la procédure : 6214303b-2e21-4d65-87f4-a78b578d1f96
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 145 Chemin de Bellevue
Ville : Péronnas
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 467 565 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Menuiserie extérieure aluminium
Description : Travaux de menuiserie extérieure aluminium
Identifiant interne : 2024CDG01_03_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 99 213 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note de X = A x [1 – ((PX – PLM) / PE)] Formules dans laquelle : - A = note maxi = 60 - PE estimation du maître d’oeuvre - PX offre de chaque entreprise - PLM offre la moins disante Une note de zéro est attribuée lorsque [1 – rapport] est négatif.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Moyens humains et matériels affectés au chantier : 10 points - Mode opératoire et qualité d’exécution : 10 points - Gestion des déchets et engagement qualité : 5 points - Réactivité de l’entreprise : 15 points (en phase travaux, en phase GPA, planning…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours, le tribunal territorialement compétent est le : Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 Tel : 04 78 14 10 10 Fax : 04 78 14 10 65
Organisation qui signe le marché : Centre de Gestion de l'Ain

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Menuiserie intérieure
Description : Travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne : 2024CDG01_03_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 991 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note de X = A x [1 – ((PX – PLM) / PE)] Formules dans laquelle : - A = note maxi = 60 - PE estimation du maître d’oeuvre - PX offre de chaque entreprise - PLM offre la moins disante Une note de zéro est attribuée lorsque [1 – rapport] est négatif.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Moyens humains et matériels affectés au chantier : 10 points - Mode opératoire et qualité d’exécution : 10 points - Gestion des déchets et engagement qualité : 5 points - Réactivité de l’entreprise : 15 points (en phase travaux, en phase GPA, planning…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours, le tribunal territorialement compétent est le : Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 Tel : 04 78 14 10 10 Fax : 04 78 14 10 65
Organisation qui signe le marché : Centre de Gestion de l'Ain

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plâtrerie - isolation - faux-plafonds - peinture
Description : Travaux de plâtrerie - isolation - faux-plafonds - peinture
Identifiant interne : 2024CDG01_03_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 73 496 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note de X = A x [1 – ((PX – PLM) / PE)] Formules dans laquelle : - A = note maxi = 60 - PE estimation du maître d’oeuvre - PX offre de chaque entreprise - PLM offre la moins disante Une note de zéro est attribuée lorsque [1 – rapport] est négatif.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Moyens humains et matériels affectés au chantier : 10 points - Mode opératoire et qualité d’exécution : 10 points - Gestion des déchets et engagement qualité : 5 points - Réactivité de l’entreprise : 15 points (en phase travaux, en phase GPA, planning…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours, le tribunal territorialement compétent est le : Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 Tel : 04 78 14 10 10 Fax : 04 78 14 10 65
Organisation qui signe le marché : Centre de Gestion de l'Ain

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Electricité - courants faibles - courants forts
Description : Travaux d'electricité - courants faibles - courants forts
Identifiant interne : 2024CDG01_03_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 820 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note de X = A x [1 – ((PX – PLM) / PE)] Formules dans laquelle : - A = note maxi = 60 - PE estimation du maître d’oeuvre - PX offre de chaque entreprise - PLM offre la moins disante Une note de zéro est attribuée lorsque [1 – rapport] est négatif.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Moyens humains et matériels affectés au chantier : 10 points - Mode opératoire et qualité d’exécution : 10 points - Gestion des déchets et engagement qualité : 5 points - Réactivité de l’entreprise : 15 points (en phase travaux, en phase GPA, planning…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours, le tribunal territorialement compétent est le : Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 Tel : 04 78 14 10 10 Fax : 04 78 14 10 65
Organisation qui signe le marché : Centre de Gestion de l'Ain

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Description : Travaux de chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Identifiant interne : 2024CDG01_03_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Note de X = A x [1 – ((PX – PLM) / PE)] Formules dans laquelle : - A = note maxi = 60 - PE estimation du maître d’oeuvre - PX offre de chaque entreprise - PLM offre la moins disante Une note de zéro est attribuée lorsque [1 – rapport] est négatif.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Moyens humains et matériels affectés au chantier : 10 points - Mode opératoire et qualité d’exécution : 10 points - Gestion des déchets et engagement qualité : 5 points - Réactivité de l’entreprise : 15 points (en phase travaux, en phase GPA, planning…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours, le tribunal territorialement compétent est le : Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 Tel : 04 78 14 10 10 Fax : 04 78 14 10 65
Organisation qui signe le marché : Centre de Gestion de l'Ain

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 315 420 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ACCORD ALU
Offre :
Identifiant de l’offre : offre_1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 5 980,8 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CDG01_03
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Organisation qui signe le marché : Centre de Gestion de l'Ain

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre de Gestion de l'Ain
Numéro d’enregistrement : 220 100 010 00010
Ville : Péronnas
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : aidejuridique@cdg01.fr
Téléphone : 0474329088
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS ACCORD ALU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 879 776 359 00017
Ville : Peronnas
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e7bcfc6e-4cab-420c-9244-54ee346472cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 13:29 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00262431-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025