Marchés de travaux pour la construction d'un écopôle - lots 3, 7, 9, 10

Construction d'un écopôle à la Teste de Buch Marchés de travaux - lots 3, 7, 9, 10 Fourniture et pose de l'étanchéité toiture des 4 bâtiments. Fourniture et pose des bardages bois et métal. Fourniture et pose de l'ossature bois des bâtiments recyclerie et personnel. Fourniture et pose des ouvrages …

CPV: 45000000 Construction work, 45110000 Building demolition and wrecking work and earthmoving work, 45111100 Demolition work, 45262650 Cladding works, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45261420 Waterproofing work, 45410000 Plastering work, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45432000 Floor-laying and covering, wall-covering and wall-papering work, 45431000 Tiling work, 45442100 Painting work
Place of execution:
Marchés de travaux pour la construction d'un écopôle - lots 3, 7, 9, 10
Awarding body:
Soderec - COBAS (33)
Award number:
CLOS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Soderec - COBAS (33)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marchés de travaux pour la construction d'un écopôle - lots 3, 7, 9, 10
Description : Construction d'un écopôle à la Teste de Buch Marchés de travaux - lots 3, 7, 9, 10
Identifiant de la procédure : 9e0ab53d-3f00-478e-8837-5566a6900fa8
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 680 avenue de l'aérodrome
Ville : La Teste de Buch
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ETANCHEITE - COUVERTURE - CHARPENTE BOIS
Description : Fourniture et pose de l'étanchéité toiture des 4 bâtiments. Fourniture et pose des bardages bois et métal. Fourniture et pose de l'ossature bois des bâtiments recyclerie et personnel.
Identifiant interne : CLOS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : Sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 680 avenue de l'aérodrome
Ville : la Teste de Buch
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées au titre du présent marché pourront être passés au titulaire dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique sur les matériels et matériaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique d’organisation de chantier et en phase de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui exécute le paiement : Soderec - COBAS (33)
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS
Description : Fourniture et pose des ouvrages de faux plafonds et plâtrerie, notamment dans les bâtiments recyclerie et personnel
Identifiant interne : PLATRERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options :
Description des options : Sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 680 avenue de l'aérodrome
Ville : la Teste de Buch
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées au titre du présent marché pourront être passés au titulaire dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique sur les matériels et matériaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique d’organisation de chantier et en phase de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui exécute le paiement : Soderec - COBAS (33)
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CHAPES - SOLS DURS - FAIENCES - SOLS SOUPLES
Description : Fourniture et pose de revêtements de sols souples et durs sur l'ensemble des bâtiments du projet
Identifiant interne : SOLS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 680 avenue de l'aérodrome
Ville : la Teste de Buch
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées au titre du présent marché pourront être passés au titulaire dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique sur les matériels et matériaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique d’organisation de chantier et en phase de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui exécute le paiement : Soderec - COBAS (33)
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : PEINTURE
Description : travaux de peinture, sol, murs, plafonds sur l'ensemble des bâtiments du projet
Identifiant interne : PEINTURE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Sans objet

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 680 avenue de l'aérodrome
Ville : la Teste de Buch
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées au titre du présent marché pourront être passés au titulaire dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique sur les matériels et matériaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique appréciée au regard du mémoire technique d’organisation de chantier et en phase de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel en application des articles L 551-1 et suivants, R 551-1 et suivants du CJA ; - Référé contractuel en application des articles L 551-13 et suivants, R 551-7 et suivants du CJA ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " CE n°358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui exécute le paiement : Soderec - COBAS (33)
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 082 553 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : LAMECOL
Nom officiel : GRAND VOILE CDS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 719 890 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché de travaux pour la construction d'un écopôle - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2025
Date de conclusion du marché : 07/10/2025
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOEHN AND CO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 200 349 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché de travaux pour la construction d'un écopôle - lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2025
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JML BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 93 526 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché de travaux pour la construction d'un écopôle - lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2025
Date de conclusion du marché : 07/10/2025
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPRM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 68 787 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché de travaux pour la construction d'un écopôle - lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2025
Date de conclusion du marché : 16/10/2025
Organisation qui signe le marché : Soderec - COBAS (33)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Soderec - COBAS (33)
Numéro d’enregistrement : 31333597800075
Adresse postale : Soderec, mandataire de la COBAS
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : ssonrel@lasoderec.com
Téléphone : +33 540255807
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.lasoderec.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Département : 33
Adresse postale : 9 rue du Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33 556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CCIRA Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Département : 33
Adresse postale : DREETS Nouvelle Aquitaine - Pôle C Cité administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LAMECOL
Numéro d’enregistrement : 304 709 256 00024
Ville : canejan
Code postal : 33610
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lamecol-dl.fr
Téléphone : +33 556473327
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : FOEHN AND CO
Numéro d’enregistrement : 519 280 853 00044
Ville : le teich
Code postal : 33470
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@foehnandco.com
Téléphone : +33 557521241
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0008

Nom officiel : JML BATIMENT
Numéro d’enregistrement : 404 187 007 00020
Ville : aillas
Code postal : 33124
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@jmlbatiment.fr
Téléphone : +33 556611914
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EPRM
Numéro d’enregistrement : 32466532200040
Ville : Saint loubes
Code postal : 33450
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : eprm@eprm.pro
Téléphone : +33 557771140
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GRAND VOILE
Numéro d’enregistrement : 435 387 816 00042
Ville : TAURIAC
Code postal : 33710
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@grandvoile.archi
Téléphone : +33 557682501
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : CDS
Numéro d’enregistrement : 480 560 945 00036
Ville : CARBONNE
Code postal : 31390
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cds-dl.fr
Téléphone : +33 561972605
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cf555f70-41a2-4ad1-858c-8846c796e443 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 10:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696265-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025