Marché pluriannuel ouvert de durée déterminée (2025-2028), pour des calibrations en vol périodiques et ponctuelles, des systèmes d'atterrissage et de navigation en usage à la Composante Air.

Marché pluriannuel de services à bordereau de prix et à remboursement, de durée déterminée (2025-2028), pour des calibrations en vol périodiques et ponctuelles, des systèmes d'atterrissage et de navigation en usage à la Composante Air. Meerjarige overeenkomst van diensten tegen prijslijst en tegen terugbetaling van bepaalde duur (2025-2028), voor periodieke …

CPV: 63730000 Support services for air transport
Deadline:
Aug. 20, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché pluriannuel ouvert de durée déterminée (2025-2028), pour des calibrations en vol périodiques et ponctuelles, des systèmes d'atterrissage et de navigation en usage à la Composante Air.
Awarding body:
Ministerie van Defensie
Award number:
25CSC01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché pluriannuel ouvert de durée déterminée (2025-2028), pour des calibrations en vol périodiques et ponctuelles, des systèmes d'atterrissage et de navigation en usage à la Composante Air.
Description : Marché pluriannuel de services à bordereau de prix et à remboursement, de durée déterminée (2025-2028), pour des calibrations en vol périodiques et ponctuelles, des systèmes d'atterrissage et de navigation en usage à la Composante Air.
Identifiant de la procédure : 8c8e2bd3-87c7-42ea-854e-f57f9bf11977
Identifiant interne : 25CSC01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63730000 Services d'appui dans le domaine des transports aériens

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Maaseik ( BE225 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Veurne ( BE258 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 25CSC01 - 1
Description : Marché pluriannuel de services à bordereau de prix et à remboursement, de durée déterminée (2025-2028), pour des calibrations en vol périodiques et ponctuelles, des systèmes d'atterrissage et de navigation en usage à la Composante Air
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63730000 Services d'appui dans le domaine des transports aériens

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Philippeville ( BE353 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Maaseik ( BE225 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Veurne ( BE258 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État -
Informations relatives aux délais de recours : Voir dans les documents du marché.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Défense
Numéro d’enregistrement : 0308357555_6396
Département : MRMP-C/S - Direction Générale Material Resources - Division Marchés Publics - Section CIS - Sous-section Services
Adresse postale : Rue d'Evere, 1 - BOX 29
Ville : Evere
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : eric.kips@mil.be
Téléphone : +3224415521
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'État
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 630bc3de-ba97-4b21-906e-ccb339ac7c4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 23/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00407873-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025