Marché ouvert pluriannuel (48 mois) pour l’achat et la livraison de métaux non-ferreux ainsi que la prestation de services connexes au profit de la Défense.

De onderhavige overheidsopdracht betreft de aankoop en levering van non-ferro metalen en aanverwante dienstprestaties ten voordele van Defensie. Le présent marché public concerne l’achat et la livraison de métaux non-ferreux ainsi que la prestation de services connexes au profit de la Défense. De onderhavige overheidsopdracht betreft de aankoop en levering …

CPV: 14700000 Basic metals
Deadline:
Sept. 10, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché ouvert pluriannuel (48 mois) pour l’achat et la livraison de métaux non-ferreux ainsi que la prestation de services connexes au profit de la Défense.
Awarding body:
Ministère de la Défense
Award number:
25SD415

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Défense
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché ouvert pluriannuel (48 mois) pour l’achat et la livraison de métaux non-ferreux ainsi que la prestation de services connexes au profit de la Défense.
Description : Le présent marché public concerne l’achat et la livraison de métaux non-ferreux ainsi que la prestation de services connexes au profit de la Défense.
Identifiant de la procédure : 1ca5df44-6964-484e-944b-e6077176398a
Identifiant interne : 25SD415
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 25SD415 - 1
Description : Le présent marché public concerne l’achat et la livraison de métaux non-ferreux ainsi que la prestation de services connexes au profit de la Défense.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 113 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours : Voir l’article 23 et 24 de la loi du 17 juin 2013.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Défense
Numéro d’enregistrement : 0308357555_6409
Département : MRMP-S/AD - Direction Générale Material Resources - Division Marchés Publics - Section Support Systems - Sous-section Corporate Support Systems
Adresse postale : Rue d'Evere, 1 - BOX 29
Ville : Evere
Code postal : 1140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : mrmp-eprocurement@mil.be
Téléphone : +3224416156
Adresse internet : https://www.mil.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d’État
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Etterbeek
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d414ca52-3196-4e8d-b3e5-9e22d592bcba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 05/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00513389-2025
Numéro de publication au JO S : 149/2025
Date de publication : 06/08/2025