Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C - LOT 08 CVC Plomberie

Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit : - LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 …

CPV: 45454100 Restoration work
Deadline:
Nov. 3, 2025, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C - LOT 08 CVC Plomberie
Awarding body:
ARTELIA
Award number:
2025_CAH_Tx2C L08

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ARTELIA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C - LOT 08 CVC Plomberie
Description : Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit : - LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements, - LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C. Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3). A la suite d'un précédent appel d'offre le LOT 08 CVC Plomberie ayant été déclaré infructueux, il a été décidé de relancer la présente consultation. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot. Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental. Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE). La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux. La durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus. Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux
Identifiant de la procédure : 7c5d3871-71d7-4422-83c6-d9a4f5d8ae8e
Identifiant interne : 2025_CAH_Tx2C L08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le mandataire Artelia, en qualité de Maître d'ouvrage délégué, agit au nom et pour le compte de Côte d'azur Habitat conformément aux dispositions des articles L2422-5 à L2422-11 du Code de la Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C - LOT 08 CVC Plomberie
Description : Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit : - LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements, - LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C. Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3). A la suite d'un précédent appel d'offre le LOT 08 CVC Plomberie ayant été déclaré infructueux, il a été décidé de relancer la présente consultation. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot. Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental. Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE). La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux. La durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus. Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux
Identifiant interne : T-PF-1714980

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 17:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/11/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3F3DD0DB-B1FE-87B0-4022BA91A738B9A8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ARTELIA
Numéro d’enregistrement : 80741
Adresse postale : Agence de Nice - Bet Pluridisciplinaire Immeuble Anis, 57 avenue Simone Veil
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : ALZIARI Didier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0493149053
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 3F3DD101-0E75-17AE-5C750413A888014E
Adresse postale : 33, boulevard Franck Pilatte
Ville : Nice
Code postal : 06359
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0492041313
Télécopieur : 0493557831
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 512f1395-3bb2-4669-9449-66a5d912b6bd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2025 15:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00648212-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025