Marché de Travaux : Construction Pôle enfance Haut Conflent

Marché de Travaux : Construction Pôle enfance Haut Conflent LOT 01 FONDATION-GO-PAREMENTS PIERRE LOT 02a STRUCTURE BOIS-BARDAGE BOIS-COUVERTURE LOT 03 ETANCHIETE LOT 04 MENUISERIES EXTERIEURES LOT 05 METALLERIE LOT 06 CLOISONS-DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES BOIS LOT 08 REVETEMENTS DE SOLS DURS-FAIENCES LOT 09 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES LOT …

CPV: 45000000 Construction work
Deadline:
Aug. 22, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de Travaux : Construction Pôle enfance Haut Conflent
Awarding body:
Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Award number:
PPP1TH-29/5027/2025 6 T

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de Travaux : Construction Pôle enfance Haut Conflent
Description : Marché de Travaux : Construction Pôle enfance Haut Conflent
Identifiant de la procédure : 8fc017a9-6f2b-476f-8aea-73a58ef9e6f3
Identifiant interne : PPP1TH-29/5027/2025 6 T
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 980 246,85 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 01 FONDATION-GO-PAREMENTS PIERRE
Description : LOT 01 FONDATION-GO-PAREMENTS PIERRE
Identifiant interne : 2025 6 T_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 410 806,68 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 02a STRUCTURE BOIS-BARDAGE BOIS-COUVERTURE
Description : LOT 02a STRUCTURE BOIS-BARDAGE BOIS-COUVERTURE
Identifiant interne : 2025 6 T_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : PSE obligatoire (lot 2):PSE 02-01 Bardage chaufferie PSE 02-02 Bardage du commerce

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 717 012,74 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 03 ETANCHIETE
Description : LOT 03 ETANCHIETE
Identifiant interne : 2025 6 T_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 127 254,38 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 04 MENUISERIES EXTERIEURES
Description : LOT 04 MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne : 2025 6 T_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 452 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 05 METALLERIE
Description : LOT 05 METALLERIE
Identifiant interne : 2025 6 T_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 132 220 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 06 CLOISONS-DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS
Description : LOT 06 CLOISONS-DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS
Identifiant interne : 2025 6 T_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 475 127,33 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne : 2025 6 T_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 381 581,1 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 08 REVETEMENTS DE SOLS DURS-FAIENCES
Description : LOT 08 REVETEMENTS DE SOLS DURS-FAIENCES
Identifiant interne : 2025 6 T_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 95 310,74 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 09 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : LOT 09 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne : 2025 6 T_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 159 580,15 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 PEINTURE
Description : LOT 10 PEINTURE
Identifiant interne : 2025 6 T_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 95 030,24 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 ASCENSEUR
Description : LOT 11 ASCENSEUR
Identifiant interne : 2025 6 T_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION
Description : LOT 12 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION
Identifiant interne : 2025 6 T_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 755 660 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 13 ELECTRICITE CFO CFA
Description : LOT 13 ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne : 2025 6 T_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 458 724 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 14 PHOTOVOLTAIQUE
Description : LOT 14 PHOTOVOLTAIQUE
Identifiant interne : 2025 6 T_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : PSE obligatoire (lot 14):PSE 14-01 Complément photovoltaïque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 15 EQUIPEMENT DE RESTAURATION
Description : LOT 15 EQUIPEMENT DE RESTAURATION
Identifiant interne : 2025 6 T_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 114 861,89 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 16 TERRASSEMENT
Description : LOT 16 TERRASSEMENT
Identifiant interne : 2025 6 T_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 672 707,06 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 17 VOIRIE-RESEAUX HUMIDES-CLOTURE-ESPACES VERTS
Description : LOT 17 VOIRIE-RESEAUX HUMIDES-CLOTURE-ESPACES VERTS
Identifiant interne : 2025 6 T_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 757 862,09 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LOT 18 RESEAUX SECS
Description : LOT 18 RESEAUX SECS
Identifiant interne : 2025 6 T_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Pyrénées catalanes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 117 508,45 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/08/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Numéro d’enregistrement : 24660046400068
Adresse postale : Col de la Quillane
Ville : LA LLAGONNE
Code postal : 66210
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : Pierre BATAILLE
Adresse électronique : marchespublics@pyrenees-catalanes.com
Téléphone : +33 468044986
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 46e51a48-bde4-4b8f-ab99-f0e9631ded13 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/06/2025 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00418937-2025
Numéro de publication au JO S : 122/2025
Date de publication : 30/06/2025