MARCHE DE SERVICE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (Secteurs épuration et patrimoine)

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de l'intercommunale pour les secteurs épuration et patrimoine ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 1 - Secteur d'Ath - sites 1 à 9 ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 10 - Secteur de Tournai - sites 51 à 57 ENTRETIEN …

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas
Place of execution:
MARCHE DE SERVICE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (Secteurs épuration et patrimoine)
Awarding body:
Intercommunale de Gestion de l'Environnement
Award number:
ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Intercommunale de Gestion de l'Environnement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE SERVICE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (Secteurs épuration et patrimoine)
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de l'intercommunale pour les secteurs épuration et patrimoine
Identifiant de la procédure : 265459ff-5669-407c-8ccd-da1bb7fe42be
Identifiant interne : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 1
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 1 - Secteur d'Ath - sites 1 à 9
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 10
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 10 - Secteur de Tournai - sites 51 à 57
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 11
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 11 - Secteur de Tournai - sites 58 à 65
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 12
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 12 - Secteur de Tournai - sites 66 à 78
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 13
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 13 - Secteur de Tournai - sites 79 à 84
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 14
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 14 - Secteur de Tournai - sites 85 à 91
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 15
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 15 - Secteur de Tournai - sites 92 à 96
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 16
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 16 - Secteur de Mouscron - sites 97 à 102
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 2
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 2 - Secteur d'Ath - sites 11 à 15
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 3
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 3 - Secteur d'Ath - sites 16 à 18
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 4
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 4 - Secteur d'Ath - sites 19 à 23
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 5
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 5 - Secteur d'Ath - sites 24 à 32
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 6
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 6 - Secteur d'Ath - sites 33 à 37
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 7
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 7 - Secteur de Mouscron - sites 38 à 42
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 8
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 8 - Secteur de Mouscron - sites 43 à 47
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - 9
Description : ENTRETIEN ESPACES VERTS 2025/2028 - lot 9 - Secteur de Mouscron - sites 48 à 50
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : L’attribution du marché se fera sur base de l’offre régulière la plus basse.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Selon les modalités précisées aux articles 14, 15, 23 et 24 de la loi susvisée du 17 juin 2013.

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 504 740,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : DUHAUT - DEVROUX-LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 12 946,68 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - DUHAUT
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : HENNART
Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 12 946,68 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 138 538,96 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 37 050 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 37 050 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 120 672,14 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 38 140 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 38 140 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 365 246,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : DUHAUT - DEVROUX-LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 51 808,72 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - DUHAUT
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : HENNART
Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 51 808,72 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 359 185,88 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KRINKELS
Offre :
Identifiant de l’offre : KRINKELS-LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 38 830,89 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - KRINKELS
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 38 830,89 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 192 432,59 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KRINKELS
Offre :
Identifiant de l’offre : KRINKELS-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 72 179,43 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - KRINKELS
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 72 179,43 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 347 301,61 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : DUHAUT - DEVROUX-LOT-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 18 217,88 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - DUHAUT
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : HENNART
Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 18 217,88 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 177 749,96 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 29 670 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 29 670 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 206 860,9 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 30 900 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 30 900 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 173 914,64 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : DUHAUT - DEVROUX-LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 24 270 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - DUHAUT
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : HENNART
Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 24 270 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 232 148,52 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : DUHAUT - DEVROUX-LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 18 050 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - DUHAUT
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : HENNART
Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 18 050 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 192 688,85 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Offre :
Identifiant de l’offre : DUHAUT - DEVROUX-LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 14 332 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - DUHAUT
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : HENNART
Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 14 332 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 76 475,29 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 25 300 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 25 300 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 154 532,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 30 155 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 30 155 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 189 591,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 29 980 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 29 980 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 210 962,12 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HENNART
Offre :
Identifiant de l’offre : HENNART-LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 32 910 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON - HENNART
Date de conclusion du marché : 09/05/2025

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : KRINKELS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 32 910 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 117 659,82 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Intercommunale de Gestion de l'Environnement
Numéro d’enregistrement : 0216881904_550
Adresse postale : Chemin de l'Eau Vive 1
Ville : Froyennes
Code postal : 7503
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchespublics@ipalle.be
Téléphone : +32 69845988
Adresse internet : https://www.ipalle.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 2 234 97 93
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DUHAUT - DEVROUX
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 0459312024_458ba5eb-7812-4b95-a4bf-16b5572da329
Adresse postale : Rue de Huissignies(BL) 16
Ville : Leuze-En-Hainaut
Code postal : 7900
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@duhaut-devroux.be
Téléphone : 0475 54 92 79
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0014 LOT-0016

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HENNART
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 0473360097_938ae9de-7748-4c45-b168-307a61312c68
Adresse postale : Rue Ferdinand Desmons(S-M) 6-1
Ville : Tournai
Code postal : 7500
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : gery@hennart.be
Téléphone : 0496283335
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0007 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0015

8.1 ORG-0006

Nom officiel : KRINKELS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0821547933_98c33722-4cfb-42fc-adf1-45bf8e834539
Adresse postale : Rue des Scabieuses(NN) 10
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info.naninne@krinkels.be
Téléphone : 081 402400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e1cc1dc-467b-4aaf-be4f-5c585a1d7c2a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 10/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00454210-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025