Marché de prestations de services relatives à l'entretien des Espaces Verts Lot 1 Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze

Marché de prestations de services relatives à l'entretien des Espaces Verts Lot 1 Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas
Deadline:
Oct. 8, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de prestations de services relatives à l'entretien des Espaces Verts Lot 1 Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze
Awarding body:
UN TOIT POUR TOUS
Award number:
2025-26 EV LOT1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UN TOIT POUR TOUS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de prestations de services relatives à l'entretien des Espaces Verts Lot 1 Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze
Description : Marché de prestations de services relatives à l'entretien des Espaces Verts Lot 1 Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze
Identifiant de la procédure : 272b1c17-3add-41b3-a245-59446276915f
Identifiant interne : 2025-26 EV LOT1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze
Description : Du Vigan à Alès jusqu'à Bagnols sur Cèze
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois pour une période annuelle par tacite reconduction. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction du marché par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en Lrar d'un courrier 3 mois avant la fin du marché

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2028
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F8BC6F97-A8EE-469F-D467BABD58E30346
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : UN TOIT POUR TOUS
Numéro d’enregistrement : 54131
Adresse postale : 8 bis, avenue Georges Pompidou Cs 77199
Ville : Nîmes
Code postal : 30914
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : UN TOIT POUR TOUS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0430061000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : F8BC6FB7-AF23-A682-16DB475A5FB6D169
Adresse postale : 6, rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 556b73d7-49f3-4b9f-a734-f835a27df677 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2025 11:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00558900-2025
Numéro de publication au JO S : 163/2025
Date de publication : 27/08/2025