Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC

Marché de pose, de location, d'entretien, de télé-relève des compteurs d'eau chaude et d'eau froide sur toute la DIR Nord Est Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC Marché de Pose, Location, Entretien et Relève …

CPV: 50411100 Repair and maintenance services of water meters
Place of execution:
Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Awarding body:
GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Description : Marché de pose, de location, d'entretien, de télé-relève des compteurs d'eau chaude et d'eau froide sur toute la DIR Nord Est
Identifiant de la procédure : b244121e-9832-44bd-a5ed-cb99caab3e52
Avis précédent : 3a3a15f8-2c00-4490-98ae-b7fb3041c80d-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 21, 58, 71,89, 59, 62, 54, 57, 88, 08, 10, 51, 52, 55, 60, 02, 80, 25, 70, 39, 90, 67, 68.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - DIJON COTE D'OR
Description : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 21, 58, 71, 89

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 694,8 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des missions à la vacation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels dédiés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de la relève des compteurs et répartiteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention et stratégie de déploiement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du système informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - LILLE HAUTS DE FRANCE
Description : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 59, 62

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des missions à la vacation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels dédiés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de la relève des compteurs et répartiteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention et stratégie de déploiement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du système informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - METZ GRAND EST
Description : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 54, 57, 88, 08, 10, 51, 52, 55

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 082,6 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des missions à la vacation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels dédiés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de la relève des compteurs et répartiteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention et stratégie de déploiement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du système informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - NOGENT SUR OISE HDF
Description : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 60, 02, 80

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 862,5 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de missions à la vacation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels dédiés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de la relève des compteurs et répartiteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention et stratégie de déploiement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du système informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - QUETIGNY BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Description : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 21, 25, 70, 39, 71, 90

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 986,3 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des missions à la vacation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels dédiés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de la relève des compteurs et répartiteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention et stratégie de déploiement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du système informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - STRASBOURG ALSACE
Description : Marché de Pose, Location, Entretien et Relève de Compteurs EF EC
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements 67 et 68

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2036

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 887,5 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des missions à la vacation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels dédiés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de la relève des compteurs et répartiteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention et stratégie de déploiement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du système informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 131 756,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISTA
Offre :
Identifiant de l’offre : ISTA -(lot 1 DIJON)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 33 694,8 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 DIJON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISTA
Offre :
Identifiant de l’offre : ISTA - (lot 2 LILLE)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 8 243,1 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 LILLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISTA SECG
Offre :
Identifiant de l’offre : ISTA SECG (lot 3 METZ)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 5 082,6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3 METZ
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OCEA SMART BUILDING
Offre :
Identifiant de l’offre : OCEA SMART BUILDING (lot 4 NOGENT)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 19 862,5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4 NOGENT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISTA SECG
Offre :
Identifiant de l’offre : ISTA SECG -(lot 5 QUETIGNY)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 28 986,3 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5 QUETIGNY
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OCEA SMART BUILDING
Offre :
Identifiant de l’offre : OCEA MART BUILDING (lot 6 STRASBOURG)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 35 887,5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6 STRASBOURG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Organisation qui signe le marché : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIE NORD EST au nom et pour le compte de CDC Habitat et CDC Habitat Sociale
Numéro d’enregistrement : 75177116300027
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : corinne.gnaedig@cdc-habitat.fr
Téléphone : 0388239813
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ISTA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 58201781000646
Ville : MASSY
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ISTA SECG
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79009806500036
Ville : MASSY
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : OCEA SMART BUILDING
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41004969600371
Ville : SHILTIGHEIM
Code postal : 67300
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 491577664
Adresse postale : Parvis du Tribunal
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6f3aaba6-db51-424c-a8a2-6f90fe3d1378 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 11:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00514424-2025
Numéro de publication au JO S : 149/2025
Date de publication : 06/08/2025