MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles …

CPV: 71221000 Architectural services for buildings
Deadline:
Nov. 12, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière
Awarding body:
UN TOIT POUR TOUS
Award number:
2025-35 MOE LA CLASTRE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UN TOIT POUR TOUS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière
Description : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière
Identifiant de la procédure : e3ad68be-4af2-4f23-904a-9721bb212cdf
Identifiant interne : 2025-35 MOE LA CLASTRE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Clement De Riviere
Code postal : 34980
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il est interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière
Description : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière
Identifiant interne : S-PF-1721544

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Clement De Riviere
Code postal : 34980
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 40 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 111073EE-B633-D738-BDB3002B84DE923E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : UN TOIT POUR TOUS
Numéro d’enregistrement : 54131
Adresse postale : 8 bis, avenue Georges Pompidou Cs 77199
Ville : Nîmes
Code postal : 30914
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : UN TOIT POUR TOUS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0430061000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 11107414-BB19-1BE7-2736110BE035525E
Adresse postale : 6, rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1296dfea-486e-48a1-88fe-b630c63ec65f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 16:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00674401-2025
Numéro de publication au JO S : 197/2025
Date de publication : 14/10/2025