Marché de fournitures et d'acheminement de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé pour le département de la Dordogne

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimum, donnant lieu à l'émission de bons de commandes Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé Repères auriculaires électroniques officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification de type …

CPV: 03340000 Animal ear tags, 03341000 Bovine ear tags
Deadline:
Oct. 23, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de fournitures et d'acheminement de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé pour le département de la Dordogne
Awarding body:
Chambre d'Agriculture de la Dordogne
Award number:
2026-01-IPG CA24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre d'Agriculture de la Dordogne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fournitures et d'acheminement de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé pour le département de la Dordogne
Description : Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, sans montant minimum, donnant lieu à l'émission de bons de commandes
Identifiant de la procédure : 2e6eff9f-081c-43bb-b3b3-74f67c409dc3
Identifiant interne : 2026-01-IPG CA24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 486 520 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Repères auriculaires conventionnels bovins
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 252 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Repères auriculaires électroniques bovins
Description : Repères auriculaires électroniques officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Repères auriculaires conventionnels N98+
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification de type N98 + « boucle préleveuse BVD » pour l'espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 71 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Repères auriculaires électroniques N10+
Description : Repères auriculaires électroniques officiels d'identification de type N10 + « boucle préleveuse BVD » pour l'espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Repères auriculaires pendentif ovins et caprins
Description : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 124 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Repères auriculaires barrette souple ovins et caprins
Description : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrette souple pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 240 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Repères auriculaires barrette souple à pose automatique ovins et caprins
Description : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrette souple à pose automatique pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Repères auriculaires à durée de vie courte caprins
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte pour l'espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Repères auriculaires à durée de vie courte à pose automatique caprins
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte à pose automatique pour l'espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Repères bague de paturon appariée avec des pendentifs auriculaires caprins
Description : Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariée avec des pendentifs auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Repères bague de paturon appariée avec des barrettes auriculaires caprins
Description : Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariée avec des barrettes auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la Chambre d'Agriculture de la Dordogne informera le titulaire de sa décision par courrier adressé au minimum 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché s'éteindra de lui-même au bout de 4 ans maximum sans que la Chambre d'Agriculture de la Dordogne en informe les titulaires

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chacun des lots sera exécutoire à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 et restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026. Chaque lot sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2025 15:00 +02:00
Lieu : Coulounieix-Chamiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AA18AC6F-9CDF-7F3B-FDE49E3E5A0205E0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Chambre d'Agriculture de la Dordogne
Numéro d’enregistrement : 58930
Adresse postale : 295 Boulevard des Saveurs Cs 10250
Ville : Périgueux
Code postal : 24060
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Point de contact : Dumaure Rémi
Adresse électronique : stephane.thepault@na.chambagri.fr
Téléphone : 0553358880
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : AA18AC8F-D106-F765-49932496A26E3FF4
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ec289854-a6d4-45ff-b2a0-6d1f6759f02a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 19:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00617227-2025
Numéro de publication au JO S : 181/2025
Date de publication : 22/09/2025