Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements

Le présent marché concerne (1) la fourniture de plants forestiers, (2) la réalisation de travaux de préparation du sol, (3) plantation, (4) protection et (5) dégagements Le présent marché concerne (1) la fourniture de plants forestiers, (2) la réalisation de travaux de préparation du sol, (3) plantation, (4) protection et …

CPV: 03450000 Tree-nursery products, 77211600 Tree seeding, 77230000 Services incidental to forestry
Deadline:
Sept. 15, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements
Awarding body:
Commune de St Amans Valtoret
Award number:
F-PF-1688996

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de St Amans Valtoret
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements
Description : Le présent marché concerne (1) la fourniture de plants forestiers, (2) la réalisation de travaux de préparation du sol, (3) plantation, (4) protection et (5) dégagements
Identifiant de la procédure : a695da5c-f781-4319-81bd-e540a7448ca4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77230000 Services liés à la sylviculture

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Amans Valtoret
Code postal : 81240
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite obligatoire du chantier est organisée le lundi 4 août 2025 à 9h, le lundi 18 août 2025 à 9h, et le lundi 25 août 2025 à 9h aux 4 chemins (43.517699, 2.518666)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de fournitures de plants, préparation de sols, plantation, protection et dégagements
Description : Le présent marché concerne (1) la fourniture de plants forestiers, (2) la réalisation de travaux de préparation du sol, (3) plantation, (4) protection et (5) dégagements
Identifiant interne : F-PF-1688996

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77230000 Services liés à la sylviculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Amans Valtoret
Code postal : 81240
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/09/2025
Durée : 90 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/09/2025 10:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Amans-Valtoret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF0684E2-A0AD-A005-E8FCCC7357353143
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de St Amans Valtoret
Numéro d’enregistrement : 38866
Adresse postale : 1 Rue de la Mairie
Ville : Saint Amans Valtoret
Code postal : 81240
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : PEIGNÉ Daniel
Téléphone : 0563983028
Profil de l’acheteur : http://mp.maires81.asso.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : EF068511-AD5E-C0A6-1C3A1DB7DECF2832
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : EF06853C-F623-088D-DDC61A10E0CB7A42
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2a0b5819-a6ba-4ffe-999c-ccb3f7700d05 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 10:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00507192-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025