Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats

Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats Fourniture et livraison de poissons et produits de la mer bruts et transformés pour les adhérents de la centrale Breizh achats Fourniture et livraison de produits de la mer de qualité supérieure pour les …

CPV: 15221000 Frozen fish, 15229000 Frozen fish products, 15331170 Frozen vegetables, 15896000 Deep-frozen products, 15981310 Ice
Deadline:
Sept. 4, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats
Awarding body:
Conseil régional de Bretagne
Award number:
2025-311

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil régional de Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats
Description : Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats
Identifiant de la procédure : 9c2728d7-b653-48ab-baf7-8a4df7700c1c
Identifiant interne : 2025-311
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Poissons et produits de la mer bruts et transformés
Description : Fourniture et livraison de poissons et produits de la mer bruts et transformés pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15229000 Produits congelés à base de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 437 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits de la mer de qualité supérieure
Description : Fourniture et livraison de produits de la mer de qualité supérieure pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15221000 Poisson congelé

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 875 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entrées chaudes, plats cuisinés et fonds de pâte conventionnels
Description : Fourniture et livraison d'entrées chaudes, plats cuisinés et fonds de pâte conventionnels pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 987 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fonds de pâtes bio
Description : Fourniture et livraison de fonds de pâte bio pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 087 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viandes et volailles conventionnelles
Description : Fourniture et livraison de viandes et volailles conventionnelles pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 062 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande de boeuf hachée bio
Description : Fourniture et livraison de viande de boeuf hachée bio pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 062 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Mono légumes, mélanges de légumes, poêlées et herbes aromatiques, conventionnels et labellisés, blanchis et cuits
Description : Fourniture et livraison mono légumes, mélanges de légumes, poêlées et herbes aromatiques, conventionnels et labellisés, blanchis et cuits pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Légumes bio blanchis
Description : Fourniture et livraison de légumes bio blanchis pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 993 750 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Alternatives végétariennes conventionnelles et bio
Description : Fourniture et livraison d'alternatives végétariennes conventionnelles et bio pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 625 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Légumes bio cuits
Description : Fourniture et livraison de légumes bio cuits pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 175 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Glaces, pâtisseries et viennoiseries
Description : Fourniture et livraison de glaces, pâtisseries et viennoiseries pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 062 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Glaces bio, produits à la ferme pour les adhérents du Finistère et des Côtes d'Armor
Description : Fourniture et livraison de glaces bio, produites à la ferme pour les adhérents du Finistère et des Côtes d'Armor, adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 12.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 625 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Glaces bio, produits à la ferme pour les adhérents de l'Ille et Vilaine
Description : Fourniture et livraison de glaces bio, produites à la ferme pour les adhérents de l'Ille et Vilaine, adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 12.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 362 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Glaces bio, produits à la ferme pour les adhérents du Morbihan
Description : Fourniture et livraison de glaces bio, produites à la ferme pour les adhérents du Morbihan, adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne : LOT 12.3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 15/08/2029

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 625 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximum de participants

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Voir article 7.2 du RC
Critère :
Type : Prix
Description : Voir article 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 140 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil régional de Bretagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil régional de Bretagne
Numéro d’enregistrement : 23350001600040
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@bretagne.bzh
Téléphone : 0299271010
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hotel de Bizien 3 contour de la motte
Ville : rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 92027774600011
Adresse postale : Immeuble Skyline 2 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccra@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0253567900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad6e62e7-c3e0-4751-80bd-9fbe44a0ca6c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 16:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00418303-2025
Numéro de publication au JO S : 121/2025
Date de publication : 27/06/2025