MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS AU FORMAT PAPIER (TICKETS) ET/OU DEMATERIALISES (CARTES) POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDECHE RHONE COIRON

Le présent Appel d'offres porte sur l'impression, la fourniture de titres restaurants, au format papier (tickets) ET la fournitures de titres restaurant au format dématérialisés (carte à rechargement mensuel) pour le personnel de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron. Fourniture de titres restaurants

CPV: 66133000 Processing and clearing services
Place of execution:
MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS AU FORMAT PAPIER (TICKETS) ET/OU DEMATERIALISES (CARTES) POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDECHE RHONE COIRON
Awarding body:
CDC Ardèche Rhône Coiron
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CDC Ardèche Rhône Coiron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS AU FORMAT PAPIER (TICKETS) ET/OU DEMATERIALISES (CARTES) POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDECHE RHONE COIRON
Description : Le présent Appel d'offres porte sur l'impression, la fourniture de titres restaurants, au format papier (tickets) ET la fournitures de titres restaurant au format dématérialisés (carte à rechargement mensuel) pour le personnel de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
Identifiant de la procédure : 3496815a-cc44-4eac-8a50-d127beabeb98
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : il s'agit d'une procédure ouverte
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de titres restaurants
Description : Fourniture de titres restaurants
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 180 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 18/08/2025 17:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CDC Ardèche Rhône Coiron

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CDC Ardèche Rhône Coiron
Numéro d’enregistrement : 20007140500100
Adresse postale : 10 avenue de la resistance
Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ardecherhonecoiron.fr
Téléphone : 0475000411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 18f47692-1e08-44a0-b2fc-57e98be83485 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 15:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00414470-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025