Marché de fourniture de casiers pour la piscine des Fauvelles

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin après l'installation des casiers, le nettoyage du chantier et la remise en état des murs et sols le cas échéant. Les prix du contrat sont forfaitaires sur la base de la décomposition du prix …

CPV: 39135100 Sorting frames, 43324100 Equipment for swimming pools, 45212230 Installation of changing rooms
Deadline:
Sept. 26, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Marché de fourniture de casiers pour la piscine des Fauvelles
Awarding body:
Ville de Courbevoie
Award number:
2025062

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Courbevoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fourniture de casiers pour la piscine des Fauvelles
Description : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin après l'installation des casiers, le nettoyage du chantier et la remise en état des murs et sols le cas échéant. Les prix du contrat sont forfaitaires sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). La quantité estimative et non contractuelle à fournir est de 280 casiers en stratifié compact avec fermeture à code (usagers) et à clefs (personnels) pour la piscine des Fauvelles. Le type de casiers et la quantité à livrer sont décrits à l'article 6 du CCP
Identifiant de la procédure : 68ffff37-0101-4877-a614-21e19fb235b6
Identifiant interne : 2025062
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39135100 Casiers de tri
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212230 Installation de vestiaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 85 avenue de l'Arche
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché est prévue et ses modalités sont détaillées au sein du règlement de la consultation (Rc). De plus, toute proposition doit faire l'objet d'une présentation sur support physique, d'échantillons, dont la présentation est également détaillée au sein du Rc. Les documents à remettre au titre de la candidature et de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 3.1. et 3.2 du Rc Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 4 du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de fourniture de casiers pour la piscine des Fauvelles
Description : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin après l'installation des casiers, le nettoyage du chantier et la remise en état des murs et sols le cas échéant. Les prix du contrat sont forfaitaires sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). La quantité estimative et non contractuelle à fournir est de 280 casiers en stratifié compact avec fermeture à code (usagers) et à clefs (personnels) pour la piscine des Fauvelles. Le type de casiers et la quantité à livrer sont décrits à l'article 6 du CCP
Identifiant interne : F-PF-1696670

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39135100 Casiers de tri
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212230 Installation de vestiaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 85 avenue de l'Arche
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Date de fin de durée : 15/01/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 12:01 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FEE4BBF2-E304-48CF-B18553EB81E93751
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : 28518
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : 0171057000
Télécopieur : 0171057340
Profil de l’acheteur : http://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Courbevoie
Numéro d’enregistrement : FEE4BC20-BF64-768C-B4C408AFB0562EF9
Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin
Ville : Courbevoie
Code postal : 92401
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone : (33)171057000
Télécopieur : (33)171057340
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : FEE4BC32-ADE3-7A75-7732800B27E74C9D
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement : FEE4BC48-F746-728C-3F7C11E25225EF01
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : FEE4BC5B-9B03-CC89-AA3FA09EF6309C56
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 581624f4-2120-40c4-bf53-0b152f6beaca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2025 14:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00557511-2025
Numéro de publication au JO S : 163/2025
Date de publication : 27/08/2025