MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)

MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ) MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)

CPV: 03413000 Fuel wood, 50531100 Repair and maintenance services of boilers, 50721000 Commissioning of heating installations
Deadline:
July 25, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)
Awarding body:
LYCEE CONDORCET
Award number:
2025-CHAUFFERIECONDORCET

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LYCEE CONDORCET
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)
Description : MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)
Identifiant de la procédure : dd4be61f-eae4-4c80-aa14-9643559ad1a2
Identifiant interne : 2025-CHAUFFERIECONDORCET
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)
Description : MARCHE DE FOURNITURE D'ENERGIE (P1) ET D'EXPLOITATION-MAINTENANCE (P2,P3) DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR (BOIS/GAZ)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE CONDORCET -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE CONDORCET -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE CONDORCET -
Organisation qui traite les offres : LYCEE CONDORCET -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : LYCEE CONDORCET
Numéro d’enregistrement : 19900002700011
Adresse postale : 13 RUE ROOSEVELT BP 40537
Ville : BELFORT CEDEX
Code postal : 90016
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MME LA PROVISEURE
Adresse électronique : intendance.0900002n@ac-besancon.fr
Téléphone : +33 384466480
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON CEDEX3
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6146eb31-d157-4039-a4c7-d519a556c062 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2025 16:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00406632-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025