Maintenance préventive et corrective sur les équipements de stérilisation et associés incluant les systèmes de traitement d’eau afférents des établissements du GHT Territoires d’Auvergne25- GHTA-0017C - Cette consultation comporte deux lots : Lot 1 : Matériels de marque MEIKO et Lot 2 : Matériels de marque MIELE

Maintenance préventive et corrective sur les équipements de stérilisation et associés incluant les systèmes de traitement d’eau afférents des établissements du GHT Territoires d’Auvergne. Cette consultation comporte deux lots . Lot 1 : Matériels de marque MEIKO et lot 2 : Matériels de marque MIELE Lot 1 Matériels de marque …

CPV: 50324200 Preventive maintenance services
Deadline:
Sept. 15, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Maintenance préventive et corrective sur les équipements de stérilisation et associés incluant les systèmes de traitement d’eau afférents des établissements du GHT Territoires d’Auvergne25- GHTA-0017C - Cette consultation comporte deux lots : Lot 1 : Matériels de marque MEIKO et Lot 2 : Matériels de marque MIELE
Awarding body:
63 CHU
Award number:
25-GHTA-0017C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 63 CHU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance préventive et corrective sur les équipements de stérilisation et associés incluant les systèmes de traitement d’eau afférents des établissements du GHT Territoires d’Auvergne25- GHTA-0017C - Cette consultation comporte deux lots : Lot 1 : Matériels de marque MEIKO et Lot 2 : Matériels de marque MIELE
Description : Maintenance préventive et corrective sur les équipements de stérilisation et associés incluant les systèmes de traitement d’eau afférents des établissements du GHT Territoires d’Auvergne. Cette consultation comporte deux lots . Lot 1 : Matériels de marque MEIKO et lot 2 : Matériels de marque MIELE
Identifiant de la procédure : 15d988cb-bd4a-47ae-b497-115c135ba8b9
Identifiant interne : 25-GHTA-0017C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les établissements concernés sont pour le lot 1 Matériels de marque Meiko : CHU de Clermont-Ferrand . et pour le lot 2 Matériel de marque MIELE : CH Issoire , CH Riom, CH Thiers, CH Moulins, CH Vichy- Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec maximum mono attributaire . Le montant estimatif pour les deux lots sur 8 mois HT est de 25 793.33 ht.Le montant estimatif pour les deux lots sur la durée du marché HT de 44 mois est de 141 863.33 € HT Le montant maximum pour les deux lots sur 8 mois HT est de 128 966.67 € HT Le montant maximum pour les deux lots sur la durée du marché de 44 mois HT est de 709 316.67 € HT-Le montant des crédits budgétaires pour les deux lots sur 8 mois HT est de 36 333.33€ HT Le montant des crédits budgétaires pour les deux lots sur la durée du marché HT de 44 mois est de 160 833.33 € HT. Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur (coordonnateur du groupement) se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque accord –cadre, en application des articles L.2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 793,33 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 141 863,33 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pas de visite obligatoire Visite facultative : Si les candidats souhaitent effectuer une visite, ils devront prendre contact avec les référents techniques de chaque établissement concerné. Les coordonnées de ces référents figurent à l’article 3 du CCTP.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Matériels de marque MEIKO (Lot 3 du CCTP)
Description : Lot 1 Matériels de marque MEIKO (Lot 3 du CCTP)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'établissement concerné par ce lot est le CHU de CLERMONT-FERRAND

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 8 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement du marché pour une période de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 666,67 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 183 333,33 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 01/07/2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois. L’accord-cadre est conclu à compter du 01/11/2025 jusqu’au 30/06/2026 pour une première période. Si la date de notification est postérieure à la date visée supra, le marché commencera à courir à sa date de notification. Dans ce cas, la durée d’exécution de la période initiale sera modifiée de sorte que la date de fin soit le 30/06/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 44 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation matérielle, logistique et qualité des ressources humaines proposées pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique associé
Description : Organisation matérielle, logistique et qualité des ressources humaines proposées pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique associé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais d’intervention pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique
Description : Délais d’intervention pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 12:00 +00:00
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Pas de visite obligatoire Visite facultative : Si les candidats souhaitent effectuer une visite, ils devront prendre contact avec les référents techniques de chaque établissement concerné.Les coordonnées de ces référents figurent à l’article 3 du CCTP.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur les crédits ouverts au budget de chaque établissement adhérent au GHT concerné par cett consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 63 CHU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 63 CHU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : 63 CHU
Organisation qui traite les offres : 63 CHU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Matériels de marque MIELE (Lot 4 du CCTP)
Description : Lot 2 Matériels de marque MIELE (Lot 4 du CCTP)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les établissements concernés sont CH ISSOIRE - CH RIOM- CH THIERS - CH MOULINS - CH VICHY. Donc le lieu d'exécution est l'adresse de chaque établissement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 8 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement du marché pour une période de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 126,67 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 525 983,33 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 01/07/2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 8 mois. L’accord-cadre est conclu à compter du 01/11/2025 jusqu’au 30/06/2026 Si la date de notification est postérieure à la date visée supra, le marché commencera à courir à sa date de notification. Dans ce cas, la durée d’exécution de la période initiale sera modifiée de sorte que la date de fin soit le 30/06/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 44 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation matérielle, logistique et qualité des ressources humaines proposées pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique associé
Description : Organisation matérielle, logistique et qualité des ressources humaines proposées pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique associé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais d'intervention pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique
Description : Délais d'intervention pour la réalisation de la prestation sur la base du questionnaire technique et du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 05/09/2025 12:00 +00:00
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Pas de visite obligatoire Visite facultative : Si les candidats souhaitent effectuer une visite, ils devront prendre contact avec les référents techniques de chaque établissement concerné.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 63 CHU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 63 CHU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : 63 CHU

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 63 CHU
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Département : 63
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et des logistiques -Bureau des marchés
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +33 0 04 73 75 12 34
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Adresse postale : 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc7fcfff-190f-4bca-82c0-5ff27ff27e08 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 12:27 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00521879-2025
Numéro de publication au JO S : 151/2025
Date de publication : 08/08/2025