Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris

Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la …

CPV: 50860000 Repair and maintenance services of musical instruments
Place of execution:
Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris
Awarding body:
Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Award number:
2500476

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris
Description : Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris
Identifiant de la procédure : 195d42d1-6653-43bc-9073-5406b5fbac6e
Avis précédent : 88b1263b-bb17-4938-ba89-94aa80667c79-01
Identifiant interne : 2500476
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 rue des Francs-Bourgeois
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères de jugement des offres sont les suivants : la qualité technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique du candidat (70 %), le prix à partir du montant total TTC du DQE (30 %). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales précisées à l'article 3 du CCTP.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description : Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 rue des Francs-Bourgeois
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/08/2025
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 29 300 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des clauses à caractère social et environnemental, précisés à l'article 3 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui exécute le paiement : Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description : Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 Rue des Francs-Bourgeois
Ville : 75004
Code postal : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 8 100 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance curative des saxophones des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description : Maintenance curative des saxophones des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 56 400 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance curative des flûtes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description : Maintenance curative des flûtes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 24 600 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Maintenance curative des clarinettes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description : Maintenance curative des clarinettes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 60 900 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Maintenance curative des instruments à vent en cuivre des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description : Maintenance curative des instruments à vent en cuivre des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 48 500 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 195 100 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 29 300 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FABRICE ROUSSON - TOUT POUR LE HAUTBOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Maintenance curative des hautbois
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Maintenance curative des hautbois
Titre : Maintenance curative des hautbois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2025
Date de conclusion du marché : 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MUSIQUE ET ART
Offre :
Identifiant de l’offre : Maintenance curative des saxophones
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Maintenance curative des saxophones
Titre : Maintenance curative des saxophones
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2025
Date de conclusion du marché : 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 900 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE COIN DES BOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Maintenance curative des clarinettes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Maintenance curative des clarinettes
Titre : Maintenance curative des clarinettes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2025
Date de conclusion du marché : 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AJ ATELIER DES CUIVRES
Offre :
Identifiant de l’offre : Maintenance curative des instruments à vent en cuivre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Maintenance curative des instruments à vent en cuivre
Titre : Maintenance curative des instruments à vent en cuivre
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2025
Date de conclusion du marché : 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Numéro d’enregistrement : 21750011600019
Adresse postale : 31 Rue des Francs-Bourgeois
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dac-baa-marches@paris.fr
Téléphone : 0123456789
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0007

Nom officiel : FABRICE ROUSSON - TOUT POUR LE HAUTBOIS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 79321732400037
Adresse postale : 10 PASSAGE GEFFROY DIDELOT
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : info@toutpourlehautbois.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MUSIQUE ET ART
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 32538179600029
Adresse postale : 47 RUE DE ROME
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@musique-et-art.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LE COIN DES BOIS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 50887590300017
Adresse postale : 7 CITE RIVERIN
Ville : PARIS
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : lecoindesbois@gmail.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AJ ATELIER DES CUIVRES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 79540357500025
Adresse postale : 61 RUE ALFRED LEBLANC
Ville : BRETIGNY-SUR-ORGE
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ajatelierdescuivres@gmail.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 571e056c-34ec-4e0e-b567-a32cde019069 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 16:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00538831-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025