Logiciels d'observabilité du réseau - outils informatiques smartgrid

Il s'agit d'un accord-cadre de service. L'objectif est de trouver les partenaires adéquats pour réaliser l'analyse des besoins, le cadrage, le développement et la mise en œuvre de différents logiciels d'observabilité du réseau (moyenne et basse tension). La série d'outils de type smartgrid dont RESA souhaite se doter permettra à …

CPV: 72200000 Software programming and consultancy services, 72221000 Business analysis consultancy services, 72250000 System and support services
Place of execution:
Logiciels d'observabilité du réseau - outils informatiques smartgrid
Awarding body:
RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Award number:
PPP1E2-2769/5651/2024079-S

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Logiciels d'observabilité du réseau - outils informatiques smartgrid
Description : Il s'agit d'un accord-cadre de service. L'objectif est de trouver les partenaires adéquats pour réaliser l'analyse des besoins, le cadrage, le développement et la mise en œuvre de différents logiciels d'observabilité du réseau (moyenne et basse tension). La série d'outils de type smartgrid dont RESA souhaite se doter permettra à RESA d'obtenir une meilleure visibilité et compréhension de son réseau, soutenant ainsi sa transition énergétique. Le marché est scindé en deux lots : - Lot 1 : Analyse, cadrage et spécifications - Lot 2 : Développement, déploiement, run et monitoring. Chacun des lots sera attribué à plusieurs entreprises. Ensuite, chaque nouveau projet fera l’objet d’un cahier spécial des charges adressé aux adjudicataires de l’accord cadre en fonction du lot concerné. Sur base de ce cahier spécial des charges, une ultime phase de mise en concurrence des adjudicataires sera organisée. L'ensemble des échanges et des réunions se feront en français, et il sera demandé aux entreprises une présence régulière sur le site de RESA. Une partie des prestations de ce marché sera subsidiée.
Identifiant de la procédure : d89542a8-5bb0-460e-99c2-9998d789d40f
Identifiant interne : PPP1E2-2769/5651/2024079-S
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Huy ( BE331 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft ( BE336 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Huy ( BE331 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft ( BE336 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Huy ( BE331 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft ( BE336 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Analyse, cadrage et spécifications
Description : Ce lot vise à définir les besoins, analyser les objectifs métiers de RESA et identifier les parties prenantes. Il comprend le cadrage du projet (périmètres, priorités, ressources), la validation de scénarios avec le client et la proposition de solutions potentielles.
Identifiant interne : 2024079-S_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72221000 Services de conseil en analyse d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Huy ( BE331 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft ( BE336 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2033

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Tarif journalier des profils clés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Évaluation de l’approche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Développements, déploiement, run et monitoring
Description : Ce lot concerne le développement technique, le déploiement de la solution, et sa maintenance. Il inclut le développement des fonctionnalités, le déploiement sur les environnements de test et de production, la maintenance post-déploiement, et la surveillance des performances. Le lot est composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme couvre le développement et le déploiement, tandis que la tranche conditionnelle porte sur la maintenance post-déploiement et la surveillance des performances et sera activée en fonction des besoins.
Identifiant interne : 2024079-S_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Huy ( BE331 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft ( BE336 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sur le territoire de Resa

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/06/2025
Date de fin de durée : 24/06/2033

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Tarif journalier des profils clés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Évaluation de l’approche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 35 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CGI Belgium sa
Offre :
Identifiant de l’offre : CGI_Belgium_sa
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 136 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5355-11806
Titre : Analyse, cadrage et spécifications
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Cronos sa
Offre :
Identifiant de l’offre : Cronos_sa
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7 810 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5355-11809
Titre : Analyse, cadrage et spécifications
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Deloitte Consulting & Advisory bv
Offre :
Identifiant de l’offre : Deloitte_Consulting_&_Advisory_bv
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 11 265 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5355-11811
Titre : Analyse, cadrage et spécifications
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Haulogy
Offre :
Identifiant de l’offre : Haulogy
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 940 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5355-11813
Titre : Analyse, cadrage et spécifications
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Sia Partners SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Sia_Partners_SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10 110 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5355-11820
Titre : Analyse, cadrage et spécifications
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 7 810 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 13 309 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CGI Belgium sa
Offre :
Identifiant de l’offre : CGI_Belgium_sa
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 15 473 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5544-11808
Titre : Développements, déploiement, run et monitoring
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Cronos sa
Offre :
Identifiant de l’offre : Cronos_sa
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 14 895 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5544-11810
Titre : Développements, déploiement, run et monitoring
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Haulogy
Offre :
Identifiant de l’offre : Haulogy
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 18 835 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5544-11814
Titre : Développements, déploiement, run et monitoring
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Jetpack / Micropol Groupement
Offre :
Identifiant de l’offre : Jetpack_/_Micropol_Groupement
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 18 465 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5544-11819
Titre : Développements, déploiement, run et monitoring
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Lauréat :
Nom officiel : Sia Partners SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Sia_Partners_SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 17 450 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5544-11821
Titre : Développements, déploiement, run et monitoring
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 14 895 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 24 400 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RESA Innovation et Technologie SA en son nom et pour compte de RESA SA Intercommunale
Numéro d’enregistrement : BE 0724.552.089
Adresse postale : Rue Sainte-Marie, 11
Ville : Liège
Code postal : 4000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Point de contact : Sylvianne PROVOOST
Adresse électronique : marches.publics@resa.be
Téléphone : +32 42201211
Télécopieur : +32 42201390
Adresse internet : http://www.resa.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931814266
Adresse postale : rue de la Science, 33
Ville : BRUXELLES
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : Info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349470
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CGI Belgium sa
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE 0441137687
Adresse postale : Leonardo Da Vincilaan, 19 C Bus 16
Ville : Diegem
Code postal : 1831
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Halle-Vilvoorde ( BE241 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : emmanuel.boucquey@cgi.com
Téléphone : +32 477590111
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Cronos sa
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE 0443807959
Adresse postale : Veldkant 35D
Ville : Kontich
Code postal : 2550
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : atyourservice@cronos.be
Téléphone : +32 34508030
Télécopieur : +32 34508039
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Deloitte Consulting & Advisory bv
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE 0474429572
Adresse postale : Gateway building, Luchthaven Nationaal 1 J
Ville : Zaventem
Code postal : 1930
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Halle-Vilvoorde ( BE241 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : dvonken@deloitte.com
Téléphone : +32 27495600
Télécopieur : +32 27495670
Adresse internet : http://www.deloitte.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Haulogy
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE 0873368105
Adresse postale : 5 Rue Altiero Spinelli
Ville : Nivelles
Code postal : 1401
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : tom.libion@haulogy.net
Téléphone : +32 499058584
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Sia Partners SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE 0878103386
Adresse postale : Boulevard de Waterloo 16
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : jean.trzcinski@sia-partners.com
Téléphone : +32 485690875
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Jetpack / Micropol Groupement
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : BE0675.441.088
Adresse postale : avenue Victor Jacobs 78
Ville : ETTERBEEK
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : finance@jetpack.ai
Téléphone : +32 473870069
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 933caa83-dd3b-416a-8ccf-2294349283b4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 01/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00432852-2025
Numéro de publication au JO S : 125/2025
Date de publication : 03/07/2025