Location de véhicule de transport collectif avec chauffeur

Location d'un véhicule affecté au transport de personnes de 9 places avec chauffeur pour l'exécution de services de transport en commun de personnes en site urbain ou non urbain dans les limites de la Commune Location d'un véhicule affecté au transport de personnes de 9 places avec chauffeur pour l'exécution …

CPV: 60170000 Hire of passenger transport vehicles with driver
Place of execution:
Location de véhicule de transport collectif avec chauffeur
Awarding body:
Mairie de Théoule-sur-Mer
Award number:
AOO2501

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Théoule-sur-Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de véhicule de transport collectif avec chauffeur
Description : Location d'un véhicule affecté au transport de personnes de 9 places avec chauffeur pour l'exécution de services de transport en commun de personnes en site urbain ou non urbain dans les limites de la Commune
Identifiant de la procédure : da364830-6e61-4bad-b0dd-2d6a559cb2e6
Avis précédent : 86d858d8-935e-4ce4-b179-5705c6d9a5d5-01
Identifiant interne : AOO2501
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Théoule-sur-Mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location de véhicule de transport collectif avec chauffeur
Description : Location d'un véhicule affecté au transport de personnes de 9 places avec chauffeur pour l'exécution de services de transport en commun de personnes en site urbain ou non urbain dans les limites de la Commune
Identifiant interne : AOO2501

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Théoule-sur-Mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se reporter au cahier des charges
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Théoule-sur-Mer -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Théoule-sur-Mer -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Théoule-sur-Mer -
Organisation qui signe le marché : Mairie de Théoule-sur-Mer

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 126 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 126 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS PONSOT
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOCARS PONSOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AUTOCARS PONSOT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/05/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Théoule-sur-Mer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Théoule-sur-Mer
Numéro d’enregistrement : 21060138100010
Adresse postale : null
Ville : Théoule-sur-Mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : 0492974777
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AUTOCARS PONSOT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42915911400025
Ville : Chateauneuf
Code postal : 06740
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@autocars-ponsot.fr
Téléphone : 0493403100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bddc4fea-ab0a-42b5-9a56-36e8fd0147e0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 09:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00388707-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025