Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation.

Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation. Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels …

CPV: 33120000 Recording systems and exploration devices
Place of execution:
Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation.
Awarding body:
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Award number:
AOO-25032

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation.
Description : Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation.
Identifiant de la procédure : 54c77586-1147-4ab1-b586-5defe8b9f6b2
Identifiant interne : AOO-25032
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : lot unique
Description : Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Options :
Description des options : C1 = reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit pendant une durée maximale de 4 ans. C2 = reconductible tacitement 9 fois par période de 12 mois, post garantie de la première machine acquise sur ce marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/10/2025
Durée : 10 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 9

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 650 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire conclu avec un maximum fixé à 650 000 € HT, sur la durée totale (reconductions comprises et toutes composantes confondues). Les 2 composantes s’exécutent par émission de bon de commandes. L’accord-cadre prend effet à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire conformément à l’article R.2182-4 du code de la commande publique. Il est conclu pour une durée maximale de 10 ans sous réserve des dispositions ci-dessous. Composante 1 : achat, installation et mise en service du matériel et des logiciels associés cabines et serveur : les bons de commandes pourront être émis pendant une première période de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit pendant une durée maximale de 4 ans. Composante 2 : maintenance à l’attachement préventive, curative, main d’œuvre et déplacement, la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables : les bons de commandes pourront être émis pendant toute la période de validité de l'accord cadre, soit pour une période initiale de 12 mois reconductible tacitement 9 fois par période de 12 mois, post garantie de la première machine acquise sur ce marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Évaluation technique et clinique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : SAV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 650 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 650 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COSMED FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE COSMED
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250280
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Titouan TRITSCH-GERBOU
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COSMED FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80976253700029
Ville : BRIGNAIS
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : france@cosmed.com
Téléphone : +33 4 78 62 80 53
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ab8abcd-cf57-4656-b07c-48fcac5082b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 13:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00673253-2025
Numéro de publication au JO S : 197/2025
Date de publication : 14/10/2025