Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.

Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.

CPV: 60120000 Taxi services
Place of execution:
Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
Awarding body:
RSMA de Mayotte
Award number:
2024-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RSMA de Mayotte
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
Identifiant interne : 2024-03

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : RSMA DE MAYOTTE

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RSMA de Mayotte
Numéro d’enregistrement : 13002016700073
Département : Mayotte
Adresse postale : quartier De Hell
Ville : COMBANI
Code postal : 97680
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Point de contact : Delphe RUMMEL
Adresse électronique : delphe.rummel@rsma-mayotte.fr
Téléphone : +33269665891
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e64b4a35-39ca-4bb6-96b4-21a00a851ea7 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 11:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00508850-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025