La Ville d'Auxerre et la Communauté de l Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire.

La Ville d'Auxerre et la Communauté de l?Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire. Renouvellement et développement du patrimoine arboré Année 2026 à 2029

CPV: 77211600 Tree seeding
Deadline:
Nov. 7, 2025, 1 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La Ville d'Auxerre et la Communauté de l Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire.
Awarding body:
mairie d'Auxerre
Award number:
25VA45

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : mairie d'Auxerre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La Ville d'Auxerre et la Communauté de l Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire.
Description : La Ville d'Auxerre et la Communauté de l?Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire.
Identifiant de la procédure : 79c68a7f-1c20-4a2d-a2a2-8d19fd5e5efc
Identifiant interne : 25VA45
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché 25va45 Accord cadre à bons de commande mono attributaire portant sur Renouvellement et développement du patrimoine arboré Année 2026 à 2029
Description : Renouvellement et développement du patrimoine arboré Année 2026 à 2029
Identifiant interne : 25VA45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : mairie d'Auxerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : mairie d'Auxerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : mairie d'Auxerre
Numéro d’enregistrement : 21890024900010
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : service commande publique
Adresse électronique : Commande.publique@auxerre.com
Téléphone : +33 386724464
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d0226d1e-0729-4016-a991-338b17aa39fc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 11:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00639128-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025