La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA.

La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA. La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA.

CPV: 63500000 Travel agency, tour operator and tourist assistance services
Deadline:
Nov. 13, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA.
Awarding body:
Institut national d'histoire de l'art
Award number:
2025-021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut national d'histoire de l'art
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA.
Description : La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA.
Identifiant de la procédure : e579439a-d15e-45ee-aaf9-c5654d36e7c6
Identifiant interne : 2025-021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue vivienne
Ville : PARIS
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'agence de voyage (transports, hébergement hôtel et services associés pour l'INHA
Description : La présente consultation concerne des prestations d’agence de voyages (transport, hébergement hôtelier et services associés) pour l’INHA.
Identifiant interne : 2025-021

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Options :
Description des options : 3 Reconductions de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2, rue vivienne 2, rue vivienne
Ville : paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut national d'histoire de l'art
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Institut national d'histoire de l'art
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Institut national d'histoire de l'art

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut national d'histoire de l'art
Numéro d’enregistrement : 19754688000018
Adresse postale : 2, rue Vivienne
Ville : PARIS
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Samira Marzuk
Adresse électronique : samira.marzuk@inha.fr
Téléphone : 01 47 03 89 47
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3c345b7e-4ae1-4314-aef5-feb01c9830c6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 15:12 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00652483-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025