La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.

La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise. La présente consultation a …

CPV: 31643000 Particle accelerators
Deadline:
Nov. 21, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
Awarding body:
CEREMA
Award number:
26-001_M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
Identifiant de la procédure : 462225bb-0d87-42d4-bdf2-a1b21d6b2998
Identifiant interne : 26-001_M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31643000 Accélérateurs de particules

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 avenue François Mitterand
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une prestation supplémentaire est demandée par le CEREMA. L’acceptation de cette prestation est à l’appréciation de l’acheteur. Chaque candidat peut remettre une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: -PSE n°1 : protection contre la pluie La réponse est facultative, à défaut de réponse le candidat ne se voit pas éliminé; concernant les variantes se référer au règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : se référer au règlement de consultation

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un accélérateur de particules générant des rayons X pour l’examen radiographique de structures en béton et prestations associées La présente consultation concerne le site CEREMA de la Direction territoriale Centre Est sise à BRON (69) en région lyonnaise.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31643000 Accélérateurs de particules

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un marché mono-attributaire mixte comportant : -une part de prestations forfaitaires conclu à prix global et forfaitaire intégrant -La fourniture et la livraison d’un accélérateur de particules avec : Un émetteur ; Un système de commande filaire ; Un système de commande sans fil ; Un système de signalisation sonore et visuelle ; Un appareil d’alignement ; Un système externe de mesure de dose de rayonnement cumulée (dosimètre externe) -des formations destinées à l'utilisation et à la maintenance préventive et curative de premier niveau comme indiqué dans le CCTP -Une durée de garantie minimum de 3 ans -une part de prestations à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 € H.T. intégrant : -la fourniture des pièces d’usure nécessaires pour la maintenance préventive et curative de premier niveau -des séances de formation supplémentaires le cas échéant

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Critère :
Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 87 63 50 00 Télécopie : 04 87 63 52 50 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Direction des affaires juridiques Sous-direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l’achat public / 1C Bâtiment Condorcet - Télédoc 353 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEREMA
Numéro d’enregistrement : 13001831000537
Département : 69
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DAF SAMP
Adresse électronique : samp.daf.sg.cerema@cerema.fr
Téléphone : 0482917516
Adresse internet : https://www.cerema.fr/fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fa1756c1-022d-43ea-8e25-00bbe5ccb375 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 14:12 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00677791-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025