La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires composant le système d’appel malade infirmier de marque Ackermann dans le cadre du remplacement des installations existantes sur les EHPAD du Gh70 ainsi que dans le service de médecine SMR site de Gray -70100.

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires composant le système d’appel malade infirmier de marque Ackermann dans le cadre du remplacement des installations existantes sur les EHPAD du Gh70 ainsi que dans le service de médecine SMR site de Gray -70100. La présente consultation a …

CPV: 31600000 Electrical equipment and apparatus
Deadline:
Nov. 6, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires composant le système d’appel malade infirmier de marque Ackermann dans le cadre du remplacement des installations existantes sur les EHPAD du Gh70 ainsi que dans le service de médecine SMR site de Gray -70100.
Awarding body:
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Award number:
25-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires composant le système d’appel malade infirmier de marque Ackermann dans le cadre du remplacement des installations existantes sur les EHPAD du Gh70 ainsi que dans le service de médecine SMR site de Gray -70100.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires composant le système d’appel malade infirmier de marque Ackermann dans le cadre du remplacement des installations existantes sur les EHPAD du Gh70 ainsi que dans le service de médecine SMR site de Gray -70100.
Identifiant de la procédure : 097f0f75-faa8-464f-a14b-bb7d700101b8
Identifiant interne : 25-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de matériels d’appel malade Ackermann pour Les Ehpad du GH70 et le service de médecine SMR de Gray -70100
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires composant le système d’appel malade infirmier de marque Ackermann dans le cadre du remplacement des installations existantes sur les EHPAD du Gh70 ainsi que dans le service de médecine SMR site de Gray -70100.
Identifiant interne : 25.25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 26 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Numéro d’enregistrement : 26700661700109
Département : 70
Adresse postale : 2 AVENUE RENE HEYMES
Ville : VESOUL CEDEX
Code postal : 70014
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : Ahmed BENCHIHEB
Adresse électronique : marches.publics@gh70.fr
Téléphone : +33384962930
Adresse internet : http://www.gh70.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Département : 25
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besanson@juradm.fr
Téléphone : +33 3 81 82 60 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://besancon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 54cc77aa-fa92-4183-8781-2e5f3d3beb59 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 07:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00679647-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025