La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21)

La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21) La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de …

CPV: 71200000 Architectural and related services
Place of execution:
La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21)
Awarding body:
SEDIA
Award number:
BC-2025-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEDIA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21)
Description : La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21)
Identifiant de la procédure : 8e541228-2206-4a73-9cda-2035e3350946
Identifiant interne : BC-2025-001
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Caserne marey-monge - 18-31 place du 10ième RI
Ville : Auxonne
Code postal : 21130
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maitrise d'œuvre - Création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21)
Description : La présente consultation a pour objet de sélectionner 3 équipes de maîtrise d’œuvre maximum pour l’opération de création de chambres EVAT et de bureaux - Caserne Marey Monge à Auxonne (21)
Identifiant interne : BC-2025-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 336 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 24/10/2025 17:00 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEDIA
Numéro d’enregistrement : 77566535900102
Département : Constructions publiques
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Bruno COLAS
Adresse électronique : B.COLAS@sedia-bfc.fr
Téléphone : +33670042752
Adresse internet : https://www.sedia-bfc.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fdb97fb5-ed37-4cad-8cd9-5bde7e2320be - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/09/2025 11:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00618419-2025
Numéro de publication au JO S : 181/2025
Date de publication : 22/09/2025