Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de voliges métalliques pour le Jardin du Luxembourg (Paris VIe). Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de voliges pour le Jardin du Luxembourg (Paris VIe).

CPV: 44316510 Blacksmiths' wares
Place of execution:
Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges
Awarding body:
Sénat
Award number:
SENAT-DAPJ_2025_014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sénat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de voliges métalliques pour le Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
Identifiant de la procédure : 8833139a-2daf-41b1-85ff-8c6481427bed
Identifiant interne : SENAT-DAPJ_2025_014
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316510 Ferronnerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Jardin du Luxembourg
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de voliges pour le Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
Identifiant interne : SENAT-DAPJ_2025_014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316510 Ferronnerie
Options :
Description des options : Une prestation supplémentaire éventuelle permettant le doublement de la section des appuis au sol afin d'améliorer la stabilité des voliges a été retenue.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Jardin du Luxembourg
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 333 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : le prix : 45 %, apprécié au regard du bordereau de prix unitaires et d'un détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : la valeur technique : 55 %, appréciée au regard des sous-critères suivants : - moyens humains et matériels pour la fabrication des voliges (40 % de la note du critère de la valeur technique) ; - qualité des matériaux, des éléments de quincaillerie et des modes d'assemblage des voliges (40 % de la note du critère de la valeur technique) ; - délais de mise au point et de livraison du prototype, délais de livraison des voliges et modes de livraison (15 % de la note du critère de la valeur technique) ; - prise en compte des aspects environnementaux dans le cadre de la fabrication des voliges (5 % de la note du critère de la valeur technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois. Le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois auprès du Sénat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sénat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Sénat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Sénat

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 450 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATELIER DES TROIS MONDES
Offre :
Identifiant de l’offre : ATELIER DES TROIS MONDES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 228 115 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SENAT-DAPJ_2025_014
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Organisation qui signe le marché : Sénat

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sénat
Numéro d’enregistrement : 11000002300017
Adresse postale : 15 rue de Vaugirard
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-apj@senat.fr
Téléphone : 0142342210
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATELIER DES TROIS MONDES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51829220600050
Adresse postale : 8 avenue Pierre Nugue
Ville : CHALON-SUR-SAÔNE
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 1775000550013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Télécopieur : +33144594646
Adresse internet : https://paris. tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://paris. tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f61e5e92-c45b-4824-9cc1-7157c3715d59 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 18:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00513017-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025