Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ».

Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ». Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à …

CPV: 55000000 Hotel, restaurant and retail trade services, 15800000 Miscellaneous food products
Deadline:
Sept. 22, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ».
Awarding body:
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
Award number:
AO_2025_EHPADG

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ».
Description : Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ».
Identifiant de la procédure : 7b18f7fd-25c6-4733-9bc1-be7f943275e3
Identifiant interne : AO_2025_EHPADG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUELLE DU JARD
Ville : GERBEVILLER
Code postal : 54830
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : renseignements complémentaires : pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du GHEMM tél 03 83 76 13 85 ou courriel: marches@ghemm.fr .Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr . Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr.Une réponse sera alors adressée, via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le Dossier de Consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. - Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. - unité monétaire utilisée : euro

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ».
Description : Gestion de l’approvisionnement et la fourniture de denrées alimentaires et matières premières (hors boissons et pain) destinées à la préparation des repas confectionnés par la cuisine de l’EHPAD « Sœur Julie ».
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : PSEO : Les candidats auront indiqué dans leur offre financière, les prix unitaires incluant les prestations supplémentaires suivantes : * Analyses alimentaires : 1 fois par mois sur 2 produits * contrôle des surfaces : 1 fois par mois sur 1 surface Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non cette prestation supplémentaire proposée, dans sa décision d’attribution de l’accord-cadre.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUELLE DU JARD
Ville : GERBEVILLER
Code postal : 54830
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31/12/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/09/2025 23:59 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Requise
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les candidats doivent présenter une offre de base qui répond aux exigences de la loi EGALIM avec au minimum 20% de produits issus de l'agriculture biologique et 30% de produits identifiés SIQO. Une variante doit obligatoirement être proposée avec au minimum 10% de produits issus de l'agriculture biologique et 15% de produits identifiés SIQO
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn- et- Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 20004216600013
Département : 54
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny CO 60034
Ville : Nancy Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Isabelle LANGBOUR
Adresse électronique : i.langbour@chru-nancy.fr
Téléphone : +33 3 83 85 10 91
Adresse internet : https://www.chu-nancy.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Département : 54
Adresse postale : 5 place Carrière CO 20038
Ville : Nancy Cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse électronique : greffe-ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9b740caf-0f5c-4b6b-b719-1c2002dec7cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2025 13:30 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00549786-2025
Numéro de publication au JO S : 160/2025
Date de publication : 22/08/2025