FOURNITURES ET MATERIELS DIDACTIQUES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES POUR LES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES ET LES ACCUEILS LOISIRS ET FOURNITURES EDUCATIVES POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE

La présente consultation concerne l'achat de fournitures et matériels didactiques scolaires et périscolaires pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs (lot n°1) et l'achat de fournitures éducatives pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance (lot n°2) de la Ville de Bois-Colombes (92270). Fournitures et matériels didactiques …

CPV: 39162110 Teaching supplies, 30192000 Office supplies, 30195300 Letter boards or accessories
Place of execution:
FOURNITURES ET MATERIELS DIDACTIQUES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES POUR LES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES ET LES ACCUEILS LOISIRS ET FOURNITURES EDUCATIVES POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
Awarding body:
COMMUNE DE BOIS-COLOMBES
Award number:
Lot 1 - 225M009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE BOIS-COLOMBES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES ET MATERIELS DIDACTIQUES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES POUR LES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES ET LES ACCUEILS LOISIRS ET FOURNITURES EDUCATIVES POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
Description : La présente consultation concerne l'achat de fournitures et matériels didactiques scolaires et périscolaires pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs (lot n°1) et l'achat de fournitures éducatives pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance (lot n°2) de la Ville de Bois-Colombes (92270).
Identifiant de la procédure : 6099f827-5d4f-4220-a44c-5a052f527f22
Avis précédent : 4369a0cc-7d3c-45ef-80ec-152c5b92f6d3-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Le pouvoir adjudicateur impose de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R. 2161-2 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURES ET MATERIELS DIDACTIQUES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES POUR LES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES ET LES ACCUEILS LOISIRS
Description : Fournitures et matériels didactiques scolaires et périscolaires pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs.
Identifiant interne : Lot 1 - 225M009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois pour une même durée.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bois-Colombes
Code postal : 92277
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE BOIS-COLOMBES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FOURNITURES EDUCATIVES POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
Description : Fournitures éducatives pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance
Identifiant interne : Lot 2 - 225M009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois pour une même durée.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bois-Colombes
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE BOIS-COLOMBES

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 107 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 95 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE LACOSTE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 95 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/07/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE BOIS-COLOMBES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE LACOSTE - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2025
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE BOIS-COLOMBES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE BOIS-COLOMBES
Numéro d’enregistrement : 21920009400015
Adresse postale : 15 rue Charles Duflos
Ville : Bois-Colombes
Code postal : 92277
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@bois-colombes.com
Téléphone : +33171114515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SOCIETE LACOSTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44455346500014
Adresse postale : 15 ZAC SAINT LOUIS
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9154bf51-fad4-4832-ac47-71d1985cc9e6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00541506-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025