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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DROME AMENAGEMENT HABITAT

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de revêtements muraux pour le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)

Description : Fournitures de revêtements muraux pour le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)

Identifiant de la procédure : 4ddffcfe-b6a0-4dd9-b6c6-99d374357f9a

Avis précédent : ce4b63e9-1ffe-49a0-8e42-94cb14c08128-01

Identifiant interne : 24/064

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 : Drôme des Collines

Description : Fournitures de revêtements muraux

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 02 : Monts du Matin

Description : Fournitures de revêtements muraux

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39190000 Papier peint et autres revêtements

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 03 : Bassin Valentinois

Description : Fournitures de revêtements muraux

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeut technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 04 : Val de Drôme

Description : Fournitures de revêtements muraux

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix de prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 05 : Porte de Provence

Description : Fournitures de revêtements muraux)

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 06 : Drôme Provençale

Description : Fournitures de revêtements muraux

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 315 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHARPAIL

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CHARPAIL LOT 01

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 01

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024

Date de conclusion du marché : 25/11/2024

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : COULEURS DE TOLLENS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE COULEURS DE TOLLENS LOT 06

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 06

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024

Date de conclusion du marché : 25/11/2024

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : COULEURS DE TOLLENS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE LES COULEURS DE TOLLENS LOT 05

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 05

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024

Date de conclusion du marché : 25/11/2024

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : COULEURS DE TOLLENS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE LES COULEURS DE TOLLENS LOT 04

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 04

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024

Date de conclusion du marché : 25/11/2024

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 85 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHARPAIL

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CHARPAIL LOT 03

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 03

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024

Date de conclusion du marché : 25/11/2024

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHARPAIL

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CHAPAIL LOT 02

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 02

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024

Date de conclusion du marché : 25/11/2024

Organisation qui signe le marché : DROME AMENAGEMENT HABITAT

6.1.4 Informations statistiques