Fournitures de produits horticoles, de végétaux et d'auxiliaires pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (Petits lots)

Le présent marché est passé par procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 2° du Code de la commande publique (petits lots), parallèlement à la procédure formalisée référencée 2025AC012DCP. Il se compose de 4 lots donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et …

CPV: 03100000 Agricultural and horticultural products, 03111900 Flower seeds, 03121000 Horticultural products, 03451000 Plants, 03451300 Shrubs
Deadline:
July 16, 2025, 3 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fournitures de produits horticoles, de végétaux et d'auxiliaires pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (Petits lots)
Awarding body:
Mairie de Lille
Award number:
2025AC033DCP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de produits horticoles, de végétaux et d'auxiliaires pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (Petits lots)
Description : Le présent marché est passé par procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 2° du Code de la commande publique (petits lots), parallèlement à la procédure formalisée référencée 2025AC012DCP. Il se compose de 4 lots donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, tel que défini dans le règlement de la consultation. Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est fixée à 4 ans ferme à compter de la date de notification.
Identifiant de la procédure : 5faac079-193f-4cbe-be2a-71838d515014
Identifiant interne : 2025AC033DCP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché se compose de 4 lots donnant lieu chacun à un accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire. Pour chaque lot, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot et des quantités réellement exécutées.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille - Lomme - Hellemmes
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les candidats peuvent remettre une offre pour chacun des lots. Pour tous les lots : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la règlementation, de conclure : -Des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du code de la commande publique ; -Des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 dudit code. Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Les négociations sont autorisées selon les modalités définies au règlement de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection des candidatures ainsi que les critères de jugement des offres de chaque lot sont détaillés au règlement de la consultation (RC). Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2025AC033DCP"). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Article 2123-1 2° du code de la commande publique - Procédure adaptée Petits lots

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Plantes vertes et fleuries
Description : Fourniture de plantes vertes et fleuries
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille - Lomme - Hellemmes
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 01 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40.000 Euros HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : "Prix" selon la formule énoncée au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : "Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/07/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis autant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille -
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Semences florales annuelles et vivaces indigènes (aire biogéographique Nord Pas-de-Calais et Belgique)
Description : Fourniture de semences florales annuelles et vivaces indigènes (aire biogéographique Nord Pas-de-Calais et Belgique)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03111900 Graines de fleurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille - Lomme - Hellemmes
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 02 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 60.000 Euros HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : "Prix" selon la formule énoncée au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : "Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/07/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis autant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille -
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Arbustes indigènes
Description : Fourniture d'arbustes indigènes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille - Lomme - Hellemmes
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 03 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80.000 Euros HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : "Prix" selon la formule énoncée au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : "Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/07/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis autant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille -
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Fournitures diverses pour la décoration florale
Description : Livraison de fournitures diverses pour la décoration florale
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille - Lomme - Hellemmes
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 04 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 16.000 Euros HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : "Prix" selon la formule énoncée au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : "Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/07/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis autant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille -
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Lille
Numéro d’enregistrement : 21590350100017
Département : Direction de la commande publique
Adresse postale : Hôtel de ville - Place Augustin Laurent - CS 30667
Ville : Lille
Code postal : 59033 cedex
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique - Ville de Lille
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone : +33 320495995
Adresse internet : https://www.lille.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014 cedex
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d8f72168-bb8e-4084-8d4e-7cb86f4f8285 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 16:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00402487-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025